Système de sécurité
Les informations et outils suivants ont pour objectif de vous aider à mettre en œuvre et à documenter un système de sécurité. Ils sont destinés aux entreprises présentant des dangers particuliers de 10, ou plus de 10 employés ainsi qu’aux entreprises ne présentant pas de dangers particuliers de 50 ou plus de 50 employés.
Pour quelles raisons faut-il mettre en place un système de sécurité?
Conformément aux articles 3 à 10 de l’Ordonnance sur la prévention des accidents (OPA), les employeurs sont tenus de déterminer les dangers pouvant survenir dans leur entreprise et de mettre en œuvre les mesures de protection et les dispositions requises selon les règles techniques reconnues.
La prévention systémique dépasse le simple cadre consistant à éliminer des lacunes individuelles. Elle a pour objectif d’empêcher de manière durable que des lacunes identiques ou semblables se reproduisent dans l’ensemble de l’entreprise. En règle générale, la mise en œuvre des mesures de protection requiert une combinaison de mesures aux plans technique, organisationnel et personnel.
Le système de sécurité garantit la durabilité des mesures mises en œuvre. Par ailleurs, il résume en un outil convivial les exigences fondamentales en matière de sécurité au travail et de protection de la santé. Pour les employeurs et les chargés de sécurité, il constitue une aide pratique pour assumer leur responsabilité et améliorer de manière continue la sécurité et la santé au sein de l’entreprise.
La méthode MSST comprend trois étapes:
Ces tâches requièrent en général des connaissances spécialisées. Lorsque l’entreprise ne possède pas les connaissances et l’expérience nécessaires, elle doit faire appel à des spécialistes de la sécurité au travail.
Système de sécurité interne à l’entreprise
Il se compose des dix éléments suivants:
- Principes directeurs, objectifs de sécurité
...indispensables à toute amélioration - Organisation de la sécurité
...définition des tâches et des compétences - Formation, instruction, information
...pour pouvoir agir correctement - Règles de sécurité
...pour définir les grandes lignes - Détermination des dangers, évaluation du risque
...pour connaître les dangers - Planification et réalisation des mesures
...pour éliminer ou réduire les dangers identifiés - Organisation en cas d’urgence
...pour minimiser les dommages - Participation
...pour que les personnes concernées participent activement - Protection de la santé
...importante, bien que souvent négligée - Contrôle, audit
...pour vérifier que les objectifs fixés ont été atteints
Comment procéder?
Aucune entreprise ne doit repartir de zéro. L’autocontrôle pour les P.M.E. (PDF, 719 Ko) est un outil intéressant pour les entreprises pour évaluer le niveau qu’elles ont atteint en matière de sécurité au travail et de protection de la santé.
De par sa thématique, il constitue également un document utile pour l’élaboration et la consignation d’un système de sécurité.
Le DVD «La décision», initie au thème de la sécurité systémique en retraçant le parcours du nouveau directeur de l’entreprise Becker AG, qui décide d’appliquer les prescriptions MSST de façon systématique. La fin du film démontre que la mis en place de mesures pertinentes permet d’améliorer tant la sécurité et la protection de la santé au travail que la productivité.
