Travaux effectués dans une atmosphère appauvrie en oxygène

Avril 2009,  Version imprimée (PDF, 45 Ko)

La technique de réduction de la concentration en oxygène dans l’atmosphère est de plus en plus utilisée dans diverses branches d’activité afin de réduire le risque d’incendie. Travailler dans de telles conditions n’est toutefois pas sans risque. Des troubles de la santé ne sont pas à exclure. Pour les éviter, il convient de prendre différentes mesures en matière de construction, de technique, d'organisation et de médecine du travail. Les informations ci-après expliquent concrètement ce dont il est question.

La directive s'applique aux secteurs dans lesquels la concentration en oxygène dans l'atmosphère est artificiellement abaissée afin de réduire le risque d'incendie.

Sommaire

Situation initiale

La technique de réduction de la concentration en oxygène de l’atmosphère est de plus en plus utilisée dans diverses branches d’activité, avant tout dans les zones d’entreposage, mais également dans les locaux de serveurs informatiques afin de réduire le risque d’incendie. La teneur normale en oxygène est abaissée en fonction des matériaux entreposés ou des installations à protéger.

Le remplacement de procédés dangereux par des procédés moins dangereux constitue un principe fondamental de la protection de la santé. Or il n’est pas possible de respecter ce principe pour la technique de réduction de la concentration en oxygène, qui ne peut donc pas être utilisée sans limitation.

Différentes mesures en matière de construction, de technique, d'organisation et de médecine du travail ont été définies sur la base de l’évaluation des phénomènes dangereux pour le personnel lors de travaux dans une atmosphère appauvrie en oxygène.
Nous ne disposons pas encore de connaissances suffisantes en ce qui concerne les conséquences pour la santé lors de travaux dans une atmosphère appauvrie en oxygène. Il sera donc sûrement nécessaire d’adapter ces mesures dans le futur.

Risques pour les travailleurs

  • Mal d'altitude
    Bien que le séjour dans des locaux à atmosphère appauvrie en oxygène ne soit pas entièrement comparable à un séjour en altitude, les symptômes sont plus ou moins similaires, selon la concentration en oxygène sélectionnée, à ceux d’un mal d’altitude aigu: céphalées, fatigue, nausées, inappétence, vertiges et, dans les cas graves, œdème pulmonaire ou cérébral).
  • Baisse des capacités et augmentation du risque d'accident
    Une baisse importante du taux d'oxygène dans l'air respirable peut accroître fortement le taux d’erreurs commises lors de tâches de contrôle visuel et de pensée logique et augmenter le temps de réaction, ce qui peut accroître le risque d’accident.
  • Risques en cas de pathologies préexistantes
    La réduction de la teneur en oxygène de l’air et donc de la pression partielle d’oxygène constitue un risque notamment pour les travailleurs souffrant de:
    • maladies cardiaques et circulatoires;
    • maladies pulmonaires et respiratoires;
    • maladies du sang.
  • Des concentrations en oxygène inférieures à 13 % vol. peuvent provoquer des atteintes irréversibles et même le décès des personnes exposées à une telle atmosphère!

Exigences fondamentales

  • Lors de la conception de locaux à atmosphère appauvrie en oxygène, il faut en particulier tenir compte de caractéristiques spécifiques (par ex. altitude par rapport au niveau de la mer, climat et pression atmosphérique), d'éventuelles influences chimiques, biologiques et physiques (comme le froid) ainsi que de la pénibilité du travail sur le plan physique et mental. Les mesures en matière de construction, de technique, d'organisation et de médecine du travail doivent être mises en place et documentées dans un concept de sécurité propre à l’entreprise.
  • Les mesures de protection nécessaires sont fonction du degré de réduction de la teneur en oxygène dans l'atmosphère. La concentration en oxygène mesurée [% vol.] s'applique à des locaux situés à une altitude ne dépassant pas 700 m au-dessus du niveau de la mer. Au-dessus de cette limite, l’altitude doit être intégrée dans le cadre de l’analyse des risques.
  • L’élément déterminant pour établir des mesures de protection est la concentration en oxygène la plus basse susceptible de régner dans le local (c’est-à-dire en général le seuil d'alarme de l’installation de surveillance du taux en oxygène).
  • Selon la Loi fédérale sur la sécurité des installations et d’appareils techniques (LSIT, RS 819.1), la personne mettant sur le marché un système de prévention des incendies doit pouvoir prouver que les installations ou les appareils (par ex. équipement sous pression, générateur d’azote, système de surveillance de la concentration en oxygène, instrument de mesure et de réglage) respectent les exigences essentielles de sécurité et de protection de la santé.
  • La concentration en oxygène doit être aussi élevée que possible et n’être abaissée qu’au seuil requis pour la protection contre l'incendie.
  • Lorsque la concentration en oxygène est susceptible de baisser au-dessous de 13 % vol., les travailleurs peuvent entrer dans les locaux uniquement s'ils portent un appareil isolant (appareil de protection respiratoire indépendant de l'atmosphère ambiante).
  • Il est interdit d’avoir des postes de travail fixes dans des locaux à atmosphère appauvrie en oxygène. On ne doit pénétrer dans ces locaux que pour des travaux de maintenance (inspection, entretien, réparations).
  • Les travailleurs présentant des troubles par exemple identiques à ceux du mal d’altitude aigu doivent immédiatement quitter les locaux à atmosphère appauvrie en oxygène et ne peuvent y revenir qu’après avoir subi une visite médicale.
  • Les efforts pénibles et les travaux dans l’urgence doivent être évités.
  • Il est préférable que le personnel soit non-fumeur.

Mesures de protection applicables à tous les locaux à atmosphère appauvrie en oxygène

Construction et technique

  • Seules les personnes autorisées doivent pouvoir pénétrer dans le local (concept d'accès).
  • Des panneaux indiquant que l’atmosphère est appauvrie en oxygène doivent être apposés à chaque entrée du local.
  • Les portes doivent se fermer automatiquement et pouvoir être ouvertes de l’intérieur sans assistance (fonction de fuite).
  • La concentration en oxygène doit toujours pouvoir être mesurée de façon fiable, même en cas de défaillance ou de panne du système de mesure. Toute défaillance du système doit pouvoir être détectée très tôt. Ses fonctions de sécurité doivent être conçues au moins d'après les exigences du Performance Level (PL) e selon EN ISO 13849-1 et/ou du SIL 3 selon EN 61508 (EN 61511 pour les applications industrielles) ou de niveau similaire.
  • Le respect des exigences relatives aux fonctions de sécurité doit être attesté par des preuves documentées (OSIT, annexe 3 A, d). Les instruments de mesure doivent être entretenus et étalonnés régulièrement par des spécialistes qualifiés selon les indications du fabricant et les instructions de travail existantes. L’étalonnage et la maintenance doivent être documentés.
  • Un système d’alerte optique et acoustique prévenant d’une concentration en oxygène trop faible doit être installé. Les signaux doivent être perçus par tous les travailleurs, quel que soit leur emplacement dans le local. En cas d'alarme, il faut immédiatement quitter les lieux.
  • L’arrivée d’azote doit pouvoir être interrompue manuellement, en tout temps, depuis un emplacement sûr.
  • La distribution d’azote doit être conçue de telle manière que la concentration en oxygène soit homogène dans tout le local.
  • Les atmosphères appauvries en oxygène ne doivent pas pouvoir diffuser par des ouvertures dans des parois, conduites, écoulements au sol ou portes non étanches, etc. dans d’autres locaux non conçus à cette fin.

Organisation

  • La durée de séjour dans des locaux à atmosphère appauvrie en oxygène doit toujours être la plus courte possible. La durée de séjour maximale est de six heures par jour, la durée de séjour maximale sans interruption ne devant pas dépasser quatre heures (limitations pour les locaux avec moins de 15 % vol.: cf. le chapitre «Mesures supplémentaires pour les locaux avec moins de 17 % vol. d'oxygène»). Il faut respecter, entre chaque séjour, une pause d’au moins trente minutes dans un endroit où règne une concentration normale en oxygène.
  • Les mesures complémentaires relatives aux durées d’exposition figurant dans l’art. 21 du Commentaire de l'ordonnance 3 relative à la loi sur le travail doivent être respectées dans le cas de locaux réfrigérés.
  • Les mesures de concentration en oxygène effectuées dans les locaux doivent être consignées et documentées.
  • Les femmes enceintes ne doivent pas pénétrer dans des locaux à atmosphère appauvrie en oxygène.
  • Le personnel doit être formé et informé sur les risques, les mesures de sécurité, le comportement correct à respecter et l’utilisation des équipements de protection individuelle avant d’entrer pour la première fois dans un local à atmosphère appauvrie en oxygène. Cette formation doit être répétée à intervalles réguliers. Pour l'information et la formation, il faut faire appel à un médecin du travail.
  • L’exploitant de locaux à atmosphère appauvrie en oxygène doit veiller à ce que le personnel d’entreprises tierces et les secouristes respectent également les mesures en matière d’organisation, de comportement et de médecine du travail.
  • L’organisation d'alerte et de secours doit toujours être opérationnelle. Les sauveteurs doivent être formés régulièrement sur le comportement correct et informés sur les atmosphères appauvries en oxygène.

Médecine du travail

  • Les travailleurs ayant des affections préexistantes des voies respiratoires / poumons ainsi que des maladies cardiaques / circulatoires doivent consulter le médecin traitant pour savoir si une acticité dans des locaux dont la teneur en oxygène résiduel se situe entre 17 et 21 % vol. représentent également un risque pour leur santé.
  • Lors de toute suspicion de limitation d’aptitude, le médecin traitant (voire médecin spécialiste) et le médecin du travail compétent doivent proposer à l’employeur une nouvelle visite médicale spécialisée et une nouvelle appréciation. Le travailleur ne peut retravailler dans une atmosphère appauvrie en oxygène que si le médecin confirme son aptitude.
  • Lorsqu’un travailleur ressent des troubles au cours d’un travail dans une atmosphère appauvrie en oxygène, il doit consulter un médecin, éventuellement un médecin du travail avant de pouvoir pénétrer à nouveau dans une telle atmosphère.

Mesures supplémentaires pour les locaux avec un taux inférieur à 17 % vol. d'oxygèn

Lorsque la concentration en oxygène est abaissée au-dessous de 17 % vol., les mesures supplémentaires suivantes doivent être prises.

Organisation
Seules les personnes autorisées par un responsable désigné peuvent accéder aux locaux. La délivrance d’une autorisation de travail est liée à la possession d’un certificat d’aptitude médicale. La durée des séjours dans les locaux doit être consignée.

La durée de séjour maximale sans interruption ne doit pas dépasser quatre heures si la concentration en oxygène se situe entre 15 et 17 % vol. et deux heures si elle est inférieure à 15 % vol. La durée de séjour maximale de six heures par jour dans une atmosphère appauvrie en oxygène ne doit pas être dépassée.

La surveillance des personnes travaillant dans des locaux avec une concentration en oxygène inférieure à 15 vol.% doit être permanente. On peut utiliser par exemple des instruments de contrôle portés par les travailleurs, réagissant aux mouvements et au positionnement des personnes et donnant automatiquement l’alerte en cas de problème.

Si le local est toujours occupé par deux personnes se surveillant mutuellement, ces dernières doivent être équipées d’une radio. Les personnes à l’intérieur du local à atmosphère appauvrie en oxygène doivent toujours pouvoir communiquer avec l’extérieur.

Travailleurs et supérieurs doivent régulièrement être informés et sensibilisés au fait que, en cas de troubles de la santé antérieurs (évanouissements ou troubles de la conscience, troubles cardiaques, troubles ou infection des voies respiratoires, troubles de l'équilibre ou vertiges, affections aiguës ou limitation générale des capacités physiques), le travail dans une atmosphère dont la teneur en oxygène est inférieure à 15 % vol. est interdit ou présuppose un nouvel examen médical.

Equipement de protection individuelle
Les équipement de protection individuelle (EPI) doivent satisfaire aux dispositions de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT) du 19 mars 1976. Selon l'art. 4 LSIT, les EPI sont réputés respecter les exigences essentielles de sécurité et de santé lorsqu'ils sont fabriqués conformément aux normes techniques harmonisées au niveau international.

Si la concentration en oxygène est inférieure à 17 % vol., il faut utiliser un appareil isolant pour l'autosauvetage et l’évacuation (appareil de protection respiratoire type évacuation).

Lorsque la concentration en oxygène est inférieure à 13 % vol., il est obligatoire de porter un appareil de protection respiratoire indépendant de l'atmosphère ambiante. Si elle se situe entre 13 et 15 % vol., l'utilisation d'un tel appareil est recommandée.

Médecine du travail

Afin de pouvoir entrer dans des locaux dont la teneur en oxygène est inférieure à 17 % vol., les travailleurs doivent passer un examen d'aptitude. Ce dernier doit être réalisé dans le cadre de l'appel à des médecins du travail conformément à la directive CFST 6508.

La visite médicale comprend un entretien et un examen médical, une prise de sang avec analyses de laboratoire, un examen des fonctions pulmonaires, un électrocardiogramme et une ergométrie. L'examen d'embauche et de contrôle figure dans le document   "Travailler dans des atmosphères appauvries en oxygène visite médicale (aptitudes)“ (Word, 44 Ko). Seules des personnes déclarées aptes par le médecin traitant et le médecin du travail compétent peuvent travailler dans des locaux à atmosphère appauvrie en oxygène.

Les examens de contrôle doivent avoir lieu à intervalles réguliers:

  • de moins de deux ans si la concentration en oxygène se situe entre 15 et 17 % vol.;
  • de moins d'un an si la concentration en oxygène est inférieure à 15 % vol.