Directive CFST 6503 («Amiante»)

Les mesures nécessaires dans le cadre de la manipulation de matériaux contenant de l'amiante sont consignées dans la Directive CFST 6503 («Amiante»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  . La directive montre aux employeurs comment satisfaire à leur obligation de prévenir les maladies professionnelles causées par l’amiante. Elle permet d’appliquer les prescriptions mentionnées de façon uniforme, adéquate et conforme à l’état de la technique.

Les exigences de la directiveCFST6503 s’appliquent également aux employés qui réalisent des travaux sur des matériaux contenant de l'amiante. Les exigences générales concernant les instructions, la formation et la prévention de la médecine du travail doivent en particulier être respectées.

Procédure adaptée aux dangers existants

Les travaux avec des  produits à base d’amiante faiblement aggloméré sont particulièrement dangereux. En effet, ces produits peuvent facilement libérer des fibres, d’où une concentration importante de fibres dans l’air. Les travaux libérant une quantité importante de fibres d’amiante nocives ne doivent donc être exécutés que par des entreprises spécialisées reconnues.

Pour les produits à base d’amiante fortement aggloméré le risque de libération d’un grand nombre de fibres n’existe vraiment que lors de transformations mécaniques (fraisage, perçage, broyage, découpage, etc.). Pour certaines activités, il existe autrement des mesures décrites dans les règles de la technique correspondantes (instructions pratiques) qui empêchent une forte libération de fibres. De telles activités doivent être effectuées en respectant les règles de la technique de professionnels instruits.

Trois niveaux de dangerosité et leur signification

La probabilité d’un risque lié aux fibres d’amiante peut s’évaluer au moyen de trois niveaux de dangerosité. Ces niveaux se fondent sur l’expérience et de nombreuses mesures.

En général, le risque de libération de fibres dans l’air est plus élevé avec des produits à base d’amiante faiblement aggloméré qu’avec des produits à base d’amiante fortement aggloméré. Ce risque varie aussi selon le type et l’utilisation des matériaux.

Brève information sur la manipulation d’applications courantes de l’amiante

La brochure «Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante»(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)   présente divers exemples tirés de la vie courante avec indication de la dangerosité des produits et du comportement à adopter.

Instructions pratiques

Les travaux qui libèrent une quantité importante de fibres d’amiante dans l’air ne peuvent être exécutés que par des entreprises de désamiantage reconnues. (ordonnance sur les travaux de construction, art.60b(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  ).

Les règles de la technique décrivent pour certains travaux les mesures dont l’expérience a montré qu’elles empêchaient une libération accrue de fibres d’amiante. Les exigences générales de la directiveCFST6503(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)   s’appliquent également aux travailleurs exécutant de tels travaux.

PublicationsSuva

• Fiche thématique 33031 («Enlèvement de plaques de fibrociment à l’air libre»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Fiche thématique 33036 («Assainissement de panneaux légers contenant de l'amiante par des entreprises reconnues»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Fiche thématique 33005 («Montage et maintenance d’installations solaires»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Liste de contrôle 67151 («Travaux de déconstruction et de démolition»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Brochure 84024 («Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante»)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  

Publications spécifiques aux branches

Le danger lié à l’amiante est souvent mésestimé. Les travailleurs de différentes branches sont concernés. Il est possible qu’ils aient été exposés à l’amiante dans le passé ou qu’ils soient encore en contact avec de l’amiante ou des produits et matériaux contenant de l'amiante.

Pour garantir une information optimale aux concernés, la Suva collabore avec des associations professionnelles et élabore avec elles des publications spécifiques aux branches en faveur de la prévention. Ces publications montrent, pour des situations de travail spécifiques, le danger lié à la libération de fibres d’amiante et les mesures de prévention nécessaires correspondantes. Les informations sont complétées en permanence.

Publications élaborés avec des branches et associations concernées:

• Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante. Aide mémoire pour électricien (USEI)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Amiante. Tout ce que vous devez savoir en tant que propriétaire (SSPF Suisse)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
• Identifier, évaluer et manipuler correctement les produits amiantés (SIKO/SETRABOIS 2000)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  

Publications complémentaires

• De l’amiante dans les chauffages électriques à accumulation(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)