Système de sécurité

MSST: la sécurité systémique

Système de sécurité

Les informations et outils suivants ont pour objectif de vous aider à mettre en œuvre et à documenter un système de sécurité. Ils sont destinés aux entreprises présentant des dangers particuliers de 10, ou plus de 10 employés ainsi qu’aux entreprises ne présentant pas de dangers particuliers de 50 ou plus de 50 employés.

Pour quelles raisons faut-il mettre en place un système de sécurité?

Conformément aux articles 3 à 10 de l’Ordonnance sur la prévention des accidents (OPA), les employeurs sont tenus de déterminer les dangers pouvant survenir dans leur entreprise et de mettre en œuvre les mesures de protection et les dispositions requises selon les règles techniques reconnues.
La prévention systémique dépasse le simple cadre consistant à éliminer des lacunes individuelles. Elle a pour objectif d’empêcher de manière durable que des lacunes identiques ou semblables se reproduisent dans l’ensemble de l’entreprise. En règle générale, la mise en œuvre des mesures de protection requiert une combinaison de mesures aux plans technique, organisationnel et personnel.
Le système de sécurité garantit la durabilité des mesures mises en œuvre. Par ailleurs, il résume en un outil convivial les exigences fondamentales en matière de sécurité au travail et de protection de la santé. Pour les employeurs et les chargés de sécurité, il constitue une aide pratique pour assumer leur responsabilité et améliorer de manière continue la sécurité et la santé au sein de l’entreprise.

La méthode MSST comprend trois étapes:

Etape Que faire?

Determination des dangers

Appreciation du risque

 Quels sont les risques pour la sante  et la securite dans l'entreprise?

Systeme de securite

(p. es. solution par branche)

 Systeme (manuel) pour la maitrise professionnelle et durable des risques identifies

Mesures

Controle de leur application

 Application systematique des mesures de protection aux postes de travail

Ces tâches requièrent en général des connaissances spécialisées. Lorsque l’entreprise ne possède pas les connaissances et l’expérience nécessaires, elle doit faire appel à des spécialistes de la sécurité au travail.

Comment procéder?

Aucune entreprise ne doit repartir de zéro. L’autocontrôle pour les P.M.E.(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)   est un outil intéressant pour les entreprises pour évaluer le niveau qu’elles ont atteint en matière de sécurité au travail et de protection de la santé.
De par sa thématique, il constitue également un document utile pour l’élaboration et la consignation d’un système de sécurité.

Le DVD «La décision», initie au thème de la sécurité systémique en retraçant le parcours du nouveau directeur de l’entreprise Becker AG, qui décide d’appliquer les prescriptions MSST de façon systématique. La fin du film démontre que la mis en place de mesures pertinentes permet d’améliorer tant la sécurité et la protection de la santé au travail que la productivité.

Système de sécurité interne à l’entreprise

Il se compose des dix éléments suivants:

1. Principes directeurs, objectifs de sécurité

La sécurité exige de communiquer, de fixer des objectifs et d’agir en conséquence.

Informations, documentation à disposition

Formuler des principes de sécurité

Les principes de sécurité décrivent, en tant que composantes des principes globaux de l’entreprise, la place attribuée à la sécurité et à la santé du personnel.

Exemples:

  • Nous agissons en faveur de la sécurité et de la santé de notre personnel au moyen d’une organisation du travail, d’un encadrement et d’une formation appropriés.
  • Nous attachons beaucoup d’importance à la santé, à la sécurité et au bien-être de notre personnel et de nos partenaires. Nous les favorisons grâce à une collaboration active, une information et une formation périodiques.
  • La sécurité, la santé et le bien-être de notre personnel nous tiennent à cœur. La protection de la santé et la sécurité sont pour nous aussi importantes que la qualité, la productivité et la compétitivité. Nous veillons également à la sécurité et à la protection de la santé des tiers se trouvant dans notre entreprise.
  • Nous agissons activement en faveur de la sécurité et de la protection de la santé lors de toutes nos activités.

Des principes de sécurité ne sont efficaces que s’ils sont connus et adoptés par le personnel et que si le personnel d’encadrement les applique.

Fixer des objectifs de sécurité

Il est nécessaire de connaître les circonstances précises des accidents et les points faibles de l’entreprise pour pouvoir fixer des objectifs de sécurité pertinents. En outre, celui qui fixe ces objectifs doit veiller à ce que les moyens nécessaires en capitaux, ressources humaines et en connaissances soient disponibles pour leur réalisation. On distingue les objectifs qualitatifs de ceux quantitatifs.

Exemples d’objectifs qualitatifs:

  • port généralisé et systématique des casques de protection,
  • respect systématique des règles de circulation routière,
  • annonce immédiate aux supérieurs des lacunes constatées sur les machines et les outils.

Exemples d’objectifs quantitatifs:

  • réduction de 20 % des journées d’absence pour cause d’accidents l’année suivante,
  • réduction de 20 % du nombre d’accidents l’année suivante.

Les objectifs quantitatifs sont pertinents à condition que le nombre de jours d’absence varie peu d’une année sur l’autre. Les entreprises assez petites connaissent en général d’importantes variations dans ce domaine. Il est donc recommandé pour ces entreprises de privilégier les objectifs qualitatifs.

Comment procéder?

  • Formuler des principes de sécurité.
  • Fixer des objectifs concrets pour un an, pouvant être vérifiables ou mesurables.
  • Discuter des principes et des objectifs de sécurité avec le personnel.
  • Vérifier à la fin de l’année si les objectifs ont été réalisés et fixer de nouveaux objectifs pour l’année suivante.