Spécialistes de la sécurité au travail

MSST: la sécurité systémique

Spécialistes de la sécurité au travail

Sont réputés spécialistes de la sécurité au travail les médecins du travail, les hygiénistes du travail, les spécialistes de la sécurité et les ingénieurs de la sécurité satisfaisant aux exigences de l'Ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail. Ils sont en mesure de prodiguer un conseil adapté aux conditions spécifiques de l’entreprise et de mettre en garde contre les dangers particuliers.

Il faut faire appel à des spécialistes lorsque l’entreprise ne dispose pas des connaissances nécessaires en matière:

  • d’identification et de détermination systémique des dangers
  • d’appréciation des risques s’y rapportant
  • de définition de mesures de protection appropriées ou
  • d’élaboration d’un système de sécurité

Vous trouverez des informations complémentaires dans la directive CFST 6508 relative à l’appel de médecins de travail et autres spécialistes de la sécurité au travail.

Information aux spécialistes de la sécurité au travail travaillant en Suisse et qui ont accompli leur formation à l'étranger.

Spécialistes et ingénieurs de la sécurité

Recherchez-vous un spécialiste de la sécurité au travail pour assurer un mandat de conseil dans votre branche ou entreprise?

Cette liste comprend les noms des spécialistes et ingénieurs de la sécurité qui, depuis 1996, ont suivi un cours de perfectionnement reconnu par l’Office fédéral de la santé publique OFSP et réussi l’examen final. Elle ne comporte aucune indication sur

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Information aux spécialistes de la sécurité au travail travaillant en Suisse et qui ont accompli leur formation à l’étranger

Les spécialistes de la sécurité au travail [MSST] (chargés et ingénieurs de sécurité, hygiénistes du travail, médecins du travail) qui exercent leur activité en Suisse doivent justifier d’une formation. Celle-ci doit être conforme aux exigences de l’ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail (OQual; RS 822.116(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  ).

Les spécialistes de la sécurité au travail qui ont accompli leur formation à l’étranger doivent prouver l'équivalence de cette dernière. Ils doivent en outre suivre un cours d'introduction à la législation suisse sur la sécurité au travail, conformément à l’art. 2, al. 4, OQual(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  .

Si la formation suivie à l’étranger s'avère équivalente et qu'un cours d'introduction à la législation suisse sur la sécurité au travail a été suivi, les qualifications en tant que MSST sont attestées par un groupe d’experts.

L’organe d’exécution compétent a le droit de vérifier les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail dans le cadre de leur activité concrète, en effectuant des contrôles dans leur entreprise de mission. Cette vérification se fait indépendamment du fait que les conditions formelles pour la mission de MSST soient remplies ou non.

La procédure de vérification des qualifications se fait en deux étapes:

  1. Vérification formelle de l’équivalence
    Un groupe d’experts mandaté par l’organe d’exécution et composé de représentants des inspections du travail et de la Suva procèdent à une vérification formelle des qualifications. Pour cela, ils se basent sur les exigences découlant de l’ordonnance sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail.
    Demande de reconnaissance de formation complémentaire étrangère en tant que spécialiste de la sécurité au travail: formulaire de demande(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
  2. Cours passerelle «Introduction à la législation suisse»
    Dans son programme «Protection de la santé», la Suva propose un séminaire d’introduction à la législation suisse(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  . Des offres comparables d'autres prestataires sont également reconnues.

La demande de vérification et l’inscription au cours d’introduction peuvent être remises en même temps.