Plan d'hygiène et de sécurité - Un outil électronique pour identifier les dangers et planifier les mesures

•  Téléchargement de la version 1.3 (2.5 Mo)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre; Ce document n'est pas accessible à tous.)
  Vous pouvez remplir et enregistrer le document sur votre PC. Pour ce faire, vous devez disposer de Adobe Reader 7. Ce logiciel peut être téléchargé gratuitement sur Internet (www.adobe.com).(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  
•  Téléchargement du mode d’emploi (834 ko)(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre; Ce document n'est pas accessible à tous.)
• Prospectus(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre)  

Les entreprises de la construction et du génie civil ont pour particularité de travailler sur des places de travail mobiles qui impliquent des dangers variables en fonction des chantiers.

En principe, toutes les personnes participant à la construction d’un ouvrage sont responsables, dans les limites de leurs compétences, de la prévention des accidents et du maintien de la santé des exécutants. Le maître de l’ouvrage, le propriétaire et le concepteur assument cette responsabilité par le biais de la planification systématique des mesures de sécurité propres au chantier* et de leur mise en œuvre pendant la phase de construction de l’ouvrage. Ces mesures doivent être mentionnées dans le contrat d’entreprise (soumission, devis descriptif, etc.).

De son côté, l'employeur qui s’engage à exécuter des travaux de construction en qualité d’entrepreneur doit examiner avant la conclusion du contrat quelles mesures sont nécessaire pour assurer la sécurité au travail et la protection de la santé lors de l’exécution de ses travaux. Les mesures propres au chantier qui ne sont pas déjà réalisées doivent être réglées dans le contrat d’entreprise et spécifiées sous la même forme que les autres objets dudit contrat.

Le plan d’hygiène et de sécurité constitue un véritable un outil d’analyse pour l’entrepreneur et un instrument de coordination efficace pour la direction des travaux.

Il facilite l'identification et la mise en place des mesures de sécurité requises. Des masques de saisie et un filtre des phénomènes dangereux permettent de réaliser un plan de coordination de façon rationnelle et conviviale.

*Sont réputées mesures propres au chantier les mesures de sécurité utilisées par plusieurs entreprises telles qu’échafaudages, filets de sécurité, passerelles, mesures de sécurité dans les fouilles et les terrassements et mesures de consolidation de la roche dans les travaux en souterrain.