Travaux dans des conduites (chap. 10 de l’OTConst)

Déterminer les dangers, prendre les mesures requises

Avant le début de travaux dans des conduites, un concept de sécurité et de sauve-tage doit être établi sous forme écrite si tout risque d'asphyxie, d'incendie, d'explosion ou d'intoxication ne peut être écarté.

En principe:

• les personnes travaillant dans des conduites doivent être surveillées en permanence par un tiers se trouvant à l'extérieur de la conduite;
• il est interdit de faire travailler des personnes dans des conduites dont l'espace utile est inférieur à 600 mm;

en principe, les travaux dans des conduites dont l'espace utile est inférieur à 800 mm sont à effectuer au moyen de robots commandés de l'extérieur de la conduite;

dans des conduites dont l'espace utile est entre 600 et 800 mm où l'utilisation de robots n'est pas possible, il ne peut être fait appel à des tra-vailleurs que si:

• une ventilation artificielle est assurée dans les conduites,
• un chariot tracté par câble est installé pour des interventions sur des tronçons de plus de 20 m,
• la fuite et le sauvetage de ces travailleurs sont toujours garantis.

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Texte de l'Ordonnance (www.admin.ch)