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×Standard Variante
Référence
2870/8.F
2870/8.F
Moyens d'information
Fiches thématiques, PDF
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Édition
01/01/2002
01/01/2002
Description
Informez-vous à l’aide du tableau PDF sur les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents. C’est sur cette base que repose l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.