Tableau 03 - Atteinte à l’intégrité résultant de la perte d’un ou plusieurs segments des membres supérieurs

Table des matières

Standard Variante
Référence
2870/3.F
Moyens d'information
Fiches thématiques, PDF
Édition
01/01/2000

Description

Une amputation après un accident est systématiquement associée à une immense perte pour la personne concernée. Avec une indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA, le cas est au moins compensé sur le plan financier.

Le tableau 03 liste les atteintes à l’intégrité après une amputation. On examine ainsi les répercussions de la perte d’un ou de plusieurs segments de doigt, main ou bras après une amputation.

  • Vous trouverez un schéma de toutes les variantes de pertes au niveau des bras, des mains ou des doigts.
  • Les lésions sont détaillées et indiquées de manière claire pour chaque partie du corps. Les schémas simplifient l’analyse.
  • Par exemple, la perte de l’articulation avant d’un pouce correspond à un dommage de 5%. Si tout le pouce est concerné jusqu’à la base, le dommage est de 20%.
  • D’autres exemples portent sur les mains et les bras. La perte est systématiquement présentée avec l’atteinte à l’intégrité correspondante en pourcentage.
  • Grâce au tableau 03, vous pouvez justifier et évaluer le montant de l’atteinte à l’intégrité.

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