Amiante

L’amiante représente un danger dès lors que de fines poussières d’amiante sont inhalées et pénètrent dans les alvéoles pulmonaires. Il suffit d’une très faible concentration de fibres d’amiante dans l’air pour accroître le risque de développer une maladie grave telle qu’une tumeur de la plèvre ou du péritoine (mésothéliome) voire un cancer du poumon.

Evolution des importations d’amiante et prévision du nombre de cas de mésothéliome

Les maladies liées à l’amiante reconnues comme des maladies professionnelles sont assimilées dans la loi fédérale sur l’assurance-accidents (art. 9 LAA ) à des accidents professionnels et prises en charge en conséquence.

Les prestations d’assurance comprennent le traitement médical, le remboursement des frais et des prestations en espèces. Des indemnités pour atteinte à l’intégrité sont en outre versées en cas de maladie professionnelle due à l’amiante. Les prestations d’assurance doivent être prises en charge par l’assureur LAA auprès duquel la personne était assurée au moment de l’atteinte à la santé.

Reconnaissance en tant que maladie professionnelle

Sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l’exercice de l’activité professionnelle, à des substances nocives (p. ex. poussières d’amiante) ou à certains travaux. Ces substances et travaux sont répertoriés dans l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA) .

Dans le cas de maladies non imputables à une activité professionnelle, les prestations sont versées sur la base de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal).

Afin d'aider rapidement et sans entrave bureaucratique les personnes touchées et leurs familles, la Fondation Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, ou Fondation EFA, a été créée: https://www.stiftung-efa.ch/  

Vous trouverez d’autres renseignements utiles sur les critères de reconnaissance des maladies dues à l’amiante en tant que maladies professionnelles en consultant nos publications dédiées: «Prestations en cas de maladies dues à l’amiante»  et «Maladies professionnelles causées par l’amiante» .

Les travailleurs ayant été exposés à l’amiante dans cadre de leur travail en Suisse et résidant actuellement à l’étranger ont la possibilité de passer un examen médical lorsqu’il y a suspicion de maladie due à l’amiante.

Avant d’entreprendre des travaux de transformation, de déconstruction ou d’entretien, déterminez si le bâtiment contient ou non des produits amiantés. Cette obligation d’investigation est imposée par la législation. Nos règles vitales vous aideront à mieux évaluer les dangers liés à l’amiante.

Si vous ne pouvez déterminer avec certitude si de l’amiante a été utilisé ou non, le mieux est de requérir une analyse d’échantillons de matériaux. Le Forum Amiante Suisse (FACH) a dressé une liste d’entreprises  proposant ce type d’analyse.

Désamiantage lors de travaux de transformation et de déconstruction de bâtiments. Guide destiné aux maîtres d’ouvrage et aux architectes 

En votre qualité d’employeur ou de supérieur, vous êtes responsable du respect des dispositions légales ainsi que des règles de la technique applicables (voir les fiches thématiques sous la rubrique «Outils») et de la mise en œuvre des règles vitales relatives à l’amiante.

Vous trouverez un aperçu des mesures à prendre dans le tableau «Retrait de matériaux amiantés – Vue d’ensemble des mesures» .

Les travaux qui entraînent la libération d’une quantité importante de fibres d’amiante dans l’air ne peuvent être exécutés que par des entreprises de désamiantage  reconnues par la Suva.

En tant qu’employeur responsable, vous devez sensibiliser vos collaborateurs à la nécessité d’adopter les bons réflexes en ce qui concerne l’amiante. Voici comment procéder:

• Informez vos collaborateurs des risques d’atteintes à la santé dans le cadre des tâches qui leur sont confiées.
• Fournissez-leur des instructions concernant les mesures de protection et les méthodes de travail appropriées.
• Faites en sorte qu’ils se forment continuellement.

Acceptez que vos collaborateurs disent STOP!

Grâce au didacticiel suivant, vos collaborateurs pourront s’entraîner à adopter les bons réflexes en présence d’amiante:
Didacticiel «Identifier l’amiante et manipuler correctement les produits amiantés» 

Vous enseignez dans une école professionnelle ou souhaitez traiter de manière approfondie le thème de l’amiante dans le cadre d’un cours interentreprises? Notre didacticiel: Identifier l’amiante et manipuler correctement les produits amiantés  vous sera d’une grande aide.

Avant tous travaux de transformation dans des bâtiments construits avant 1990, vous devez partir du principe qu’un désamiantage sera nécessaire. Faites par conséquent réaliser au plus tôt une expertise adaptée au projet de construction. L’expert en bâtiment déterminera si l’édifice renferme ou non de l’amiante, fera examiner par un laboratoire les matériaux suspects et préconisera d’autres mesures si un désamiantage s’avère nécessaire.
Diagnostiqueurs amiante 

Une identification précoce de la présence de substances nocives permet de se conformer aux prescriptions légales relatives à la protection des travailleurs et de l’environnement et de planifier de façon plus fiable les travaux et leurs coûts. Vous trouvez plus d’informations à ce sujet dans le document Désamiantage lors de travaux de transformation et de déconstruction de bâtiments. Guide destiné aux maîtres d’ouvrage et aux architectes 

Y a-t-il de l’amiante chez vous?

Vous trouverez dans la brochure «Amiante. Tout ce que vous devez savoir en tant que propriétaire»  une liste de contrôle relative aux produits susceptibles
de contenir de l’amiante chez vous.

Même sous forme de déchets, l’amiante reste dangereux. Des mesures de protection doivent donc également être prises dans le cadre de leur élimination. L’élimination des produits amiantés est régie par l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED ), par l’ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD ) et, le cas échéant, par des prescriptions propres à chaque canton.

Vous trouverez plus d’informations à ce sujet sur les sites suivants:

• www.environnement-suisse.ch 
• www.dechets.ch 

N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse amiante@suva.ch.

Autres sources d’information:

• Office fédéral de la santé publique OFSP: www.asbestinfo.ch 
• Office fédéral de l’environnement: www.environnement-suisse.ch 
• Forum Amiante Suisse FACH: www.forum-amiante.ch