Tableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solides

Table des matières
      Standard Variante
      Référence
      2870/9.F
      Moyens d'information
      Fiches thématiques, PDF
      Édition
      01/01/2001

      Description

      En cas de lésion des organes internes consécutive à un accident ou à une maladie professionnelle, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée selon la LAA.

      Le tableau 09 vous donne un aperçu des pertes ou restrictions donnant droit à des prestations d’indemnité. Le tableau n’inclut pas les organes respiratoires, traités dans le tableau 10.

      • La LAA distingue une atteinte à l’intégrité des conséquences d’un accident entraînant une invalidité.
      • Ce tableau détaille les atteintes à l’intégrité aux organes internes, y compris la transplantation d’organes solides. Il répertorie les organes et lésions suivantes:
      • Perte de la rate
      • Perte d’un rein
      • Hernies de la paroi abdominale (hernies sur cicatrice ou inguinales)
      • Anus artificiel
      • Incontinence fécale
      • Incontinence urinaire
      • Perte des organes génitaux: à combien s’élève l’atteinte à l’intégrité selon l’annexe 3 à l’OLAA?
      • Perte de la capacité de reproduction
      • Organes des systèmes cardiovasculaire et respiratoire: quelles sont les informations requises pour estimer une indemnité pour atteinte à l’intégrité?
      • Transplantation d’organes: à combien s’élève une atteinte à l’intégrité après une transplantation?

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      Thématiques complémentaires

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      Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
      janvier 2000, 2870/13.F
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      Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’amputation ou de perte d’un ou de plusieurs segments d’orteils, de pied et de jambe.
      janvier 2002, 2870/4.F
      Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaireTableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire
      Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en raison d’articulations instables, par exemple à la cheville ou au genou.
      janvier 2001, 2870/6.F
      Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotiqueTableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique
      Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique
      Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
      janvier 2002, 2870/16.F
      Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieursTableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
      Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
      Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
      avril 2000, 2870/1.F
      Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accidentTableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
      Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
      Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2001, 2870/15.F
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      Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
      Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
      avril 2000
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      Tableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peau
      Le tableau 18 vous permet d’évaluer les lésions cutanées consécutives à un accident ou à une maladie professionnelle et de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2003, 2870/18.F
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      Si une personne perd un bras, un doigt ou une main après une amputation, elle perçoit une indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 03.
      janvier 2000, 2870/3.F
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      Le tableau 17 vous donne une vue d’ensemble des troubles fonctionnels et déficits des nerfs crâniens afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 1993, 2870/17.F
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      Le tableau 10 vous permet d’évaluer les lésions des organes respiratoires consécutives à un accident ou à une maladie afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2003, 2870/10.F
      Tableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibreTableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibre
      Tableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibre
      Le tableau 14 vous aide à évaluer les troubles de l’équilibre, en particulier les vertiges, afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2002, 2870/14.F
      Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthrosesTableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses
      Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’arthrose, comme l’arthrose radiocarpienne ou l’arthrose de l’articulation du genou.
      janvier 2011, 2870/5.F
      Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébraleTableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale
      Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale
      Dans le tableau 07, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas d’affections de la colonne vertébrale afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
      janvier 2001, 2870/7.F
      Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébraleTableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale
      Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale
      Dans le tableau 08, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents.
      janvier 2002, 2870/8.F
      Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculairesTableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
      Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
      Dans le tableau 11, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de lésions oculaires afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
      janvier 1998, 2870/11.F
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