Tableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniens

Table des matières
      Standard Variante
      Référence
      2870/17.F
      Moyens d'information
      Fiches thématiques, PDF
      Édition
      01/01/1993

      Description

      Le tableau 17 vous donne une vue d’ensemble des troubles fonctionnels et déficits des nerfs crâniens afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.

      • Il existe une atteinte importante à l’intégrité dans le domaine des nerfs crâniens lorsque leur déficit est évident ou très gênant
      • C’est par exemple le cas si une personne souffre de douleurs névralgiques persistantes, ou en cas de trouble fonctionnel moteur ou sensitif
      • L’évaluation de l’atteinte à l’intégrité englobe d’une part le déficit de chaque nerf ou de segments nerveux, et d’autre part les troubles fonctionnels d’un ou de plusieurs nerfs crâniens
      • Déficits des nerfs crâniens: tableau avec les nerfs et les indications en pourcentage
      • Commentaire sur les déficits des différents nerfs crâniens
      • Nerf trijumeau
      • Nerf facial
      • Nerf glossopharyngien
      • Nerf vague
      • Troubles fonctionnels: tableau des troubles fonctionnels et indications en pourcentage
      • Commentaire sur les troubles fonctionnels
      • Troubles de l’articulation
      • Troubles de la phonation
      • Perte du larynx
      • Porteur d’une canule à demeure
      • Troubles de la déglutition

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      Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
      janvier 2000, 2870/13.F
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      Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
      janvier 2002, 2870/16.F
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      Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en raison d’articulations instables, par exemple à la cheville ou au genou.
      janvier 2001, 2870/6.F
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      Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’amputation ou de perte d’un ou de plusieurs segments d’orteils, de pied et de jambe.
      janvier 2002, 2870/4.F
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      Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
      Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2001, 2870/15.F
      Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieursTableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
      Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
      Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
      avril 2000
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      Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
      Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
      avril 2000, 2870/1.F
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      Si une personne perd un bras, un doigt ou une main après une amputation, elle perçoit une indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 03.
      janvier 2000, 2870/3.F
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      janvier 2003, 2870/18.F
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      Le tableau 10 vous permet d’évaluer les lésions des organes respiratoires consécutives à un accident ou à une maladie afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2003, 2870/10.F
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      En cas de lésion des organes internes consécutive à un accident ou à une maladie professionnelle, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 09.
      janvier 2001, 2870/9.F
      Tableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibreTableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibre
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      Le tableau 14 vous aide à évaluer les troubles de l’équilibre, en particulier les vertiges, afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
      janvier 2002, 2870/14.F
      Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthrosesTableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses
      Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses
      Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’arthrose, comme l’arthrose radiocarpienne ou l’arthrose de l’articulation du genou.
      janvier 2011, 2870/5.F
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      Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale
      Dans le tableau 07, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas d’affections de la colonne vertébrale afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
      janvier 2001, 2870/7.F
      Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébraleTableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale
      Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale
      Dans le tableau 08, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents.
      janvier 2002, 2870/8.F
      Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculairesTableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
      Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
      Dans le tableau 11, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de lésions oculaires afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
      janvier 1998, 2870/11.F
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