Un travailleur doit transporter des troncs d’arbres d’env. 6 m de longueur depuis un chantier vers la scierie qui l’emploie. Pour ce faire, il utilise un tracteur équipé d’une grue et d’une remorque. Il charge tout d’abord le véhicule, qui se trouve sur une route forestière présentant une forte déclivité transversale et qui, par conséquent, penche fortement vers la gauche.
Tout semble bien se passer: le travailleur parvient à charger le dernier tronc, d’env. 1 m3, sur la remorque. Bien que sa hauteur dépasse l’arête supérieure des supports latéraux (montants), il semble relativement stable. Le collaborateur attache le chargement au milieu de la remorque à l’aide d’une sangle suffisamment solide.
Il s'installe ensuite au volant de son véhicule pour redescendre en direction de la scierie. Il ne rencontre aucun problème au cours du trajet. Une fois à la scierie, le véhicule penche légèrement vers la droite en raison de la nature du terrain. Alors que le travailleur se rend du côté droit de la remorque afin de détacher la sangle, il ne remarque pas que le tronc placé au sommet du chargement n’est plus retenu que par la sangle et menace de tomber en raison de l’inclinaison du véhicule. Lorsque le collaborateur détache la sangle, le tronc se met immédiatement à rouler. Il tombe sur le collaborateur et le blesse mortellement.
L’enquête d’accident a établi que la hauteur du chargement dépassait celle des montants de la remorque. Lors du déchargement, le collaborateur de la scierie a omis de s’assurer de la stabilité du tronc avant de desserrer la sangle.
Cadres et employeurs
Travailleurs
Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA), art. 41 Transport et entreposage