Travaux dans des zones exposées aux dangers naturels
- Les travaux dans des zones exposées aux dangers naturels s’accompagnent de risques élevés. Il est impératif de se protéger non seulement contre le risque constant de chute, mais aussi contre les intempéries et les dangers naturels.
- Il est indispensable de procéder à la détermination systématique des dangers et à la planification des mesures nécessaires. Ces processus doivent faire l’objet d’une discussion incluant l'ensemble des intervenants, puis être consignés et communiqués.
- Un concept de sécurité et de sauvetage comprenant un plan d’alerte doit être établi avant le début des travaux.
Garantir la sécurité des travailleurs
Afin de garantir la sécurité des travailleurs dans les zones exposées aux dangers naturels, il faut:
- procéder à la détermination systématique des dangers et à la planification des mesures nécessaires; vous trouverez au bas de cette page des listes de contrôle qui vous aideront dans cette tâche
- définir les différentes compétences et responsabilités
- garantir une parfaite communication en toutes circonstances
- réévaluer régulièrement la situation afin d’adapter les mesures en temps voulu
Si les responsables de l'organisation du projet ou l'entreprise ne disposent pas des connaissances nécessaires pour réaliser une appréciation des risques, ils devront faire appel à des spécialistes.
Principaux dangers naturels aux postes de travail
- Chute de pierres ou de blocs, éboulement, écroulement
- Glissement de terrain, lave torrentielle
- Avalanche, chute de neige
- Crue
- Orage, forte pluie, grêle
- Eau d'un lac ou d'un cours d'eau
- Vent, tempête
- Chaleur, ozone, rayonnement solaire
- Gel, verglas
- Feu de forêt
- Séisme
- Etc.
Concept de sécurité
Afin de garantir une coordination et une documentation systématiques, la Suva recommande d’établir un concept de sécurité spécifique au projet avec la participation de l'ensemble des intervenants. Ce concept de sécurité comprend dix éléments.
- Principes directeurs et objectifs de sécurité, description du projet ou des travaux, plan de situation
- Organisation de la sécurité et du chantier, communication
- Formation, instruction et information
- Règles de sécurité
- Détermination des dangers et appréciation des risques
- Planification et mise en œuvre des mesures
- Organisation en cas d’urgence, concept de sauvetage, équipements de sauvetage
- Participation
- Protection de la santé
- Contrôle et audit
Liens utiles
- Service hydrologique national de l’Office fédéral de l’environnement
- Plateforme d’information des polices des lacs en Suisse
- Dangers naturels actuels en Suisse (OFEV )
- Page d’information de l’Office fédéral de l’environnement
- Plate-forme nationale «Dangers naturels» PLANAT
- WSL Institut pour l’étude de la neige et des avalanches SLF
- Ligne directrice: Sécurité au travail dans le domaine des dangers naturels (outil de coordination et de documentation)
Bases légales
Loi sur le travail (LTr), art. 6 Obligations des employeurs et des travailleurs
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3 )
- Art. 2, 3, 5, 6, 7 et 10 (bases)
- Art. 20 Ensoleillement et rayonnement calorifique
- Art. 21 Travail dans des locaux non chauffés ou en plein air
- Art. 27 Equipements individuels de protection
- Art. 36 Premiers secours
Loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA), art. 82 Règles générales
Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst )
- Art. 3 Planification de travaux de construction
- Art. 7 Sauvetage de victimes d’accidents
- Art. 11 Protection contre la chute d’objets et de matériaux
- Art. 24 Risque de noyade
- Art. 26 Dangers extraordinaires
- Art. 61 à 73 Travaux souterrains
- Art. 79 Protection contre les chutes
- Art. 80 Protection contre les pierres et matériaux menaçant de s’ébouler
- Art. 81 Reprise des travaux
- Art. 82 Travaux sur cordes
Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA )
- Art. 3 à 10 Obligations de l’employeur
- Art. 11 Obligations du travailleur
- Art. 11b Appel à des spécialistes de la sécurité au travail
- Art. 38 Vêtements de travail et équipements de protection individuelle
- Art. 45 Protection contre les rayonnements nocifs