fr
Aide et contact
Téléchargements et commandes
Prévention
Accident
Assurance
Autoportrait
Page d’accueil
Téléchargements et commandes
Page d’accueil
Téléchargements et commandes
Circulaire sur l'emploi de grues automobiles et de constructions similaires dans le domaine des loisirs
Table des matières
Téléchargement
Sélectionner une variante du produit
*
×
Standard Variante
Téléchargement PDF
PDF Français
PDF Allemand
PDF Italien
Édition
01.04.2020
Description
Aucune description disponible pour ce produit.
Les principales questions auxquelles le document répond
Quel est le principe général concernant l'utilisation des grues automobiles pour le transport de personnes ?
Quelles sont les exceptions à cette interdiction ?
Quelles sont les bases légales mentionnées dans la circulaire ?
Quelles sanctions sont prévues en cas d'infraction à la LSPro ?
Qui est responsable de la délivrance des attestations de sécurité ?
Afficher plus
Cette page vous a-t-elle été utile?
Oui
Non
Thématiques complémentaires
Newsletter
Recevez régulièrement des informations sur des sujets d’actualité de la prévention, de l’assurance et de la réadaptation.
S’abonner à la Newsletter