Sports dangereux: entreprises téméraires absolues et relatives
Par nature, les sports extrêmes comportent des risques. Certes, le personnel est couvert par son employeur pour les accidents survenant pendant les loisirs, mais à certaines conditions. En cas de négligence grave, ou d’entreprise téméraire, relative ou absolue, votre assurance peut limiter le versement des prestations en espèces, voire les supprimer.
Table des matières
En bref
Quand on pratique un sport dangereux, on peut se trouver en situation d’entreprise téméraire. Et en cas d’accident, cela peut avoir des conséquences sur les prestations d’assurance. Les prestations d’assurance en espèces (indemnités journalières ou rente) peuvent être réduites, voire supprimées.
On distingue deux types d’entreprises téméraires:
- L’entreprise téméraire absolue: Il s’agit d’activités considérées comme des sports extrêmes (p. ex. compétitions d’auto-cross).
- L’entreprise téméraire relative:les activités présentent des risques qui appellent certaines mesures de prudence (p. ex. l’alpinisme).
En cas d’entreprise téméraire absolue, pour garantir une couverture d’assurance complète, vous devez contracter une assurance complémentaire auprès d’un assureur privé. En cas d’entreprise téméraire relative, vous devez prendre toutes les précautions raisonnables pour éviter une accident.
Comment distinguons-nous les types d’entreprise téméraire
En principe, les activités de loisirs sont dignes de protection. L’assurance-accidents prendra donc en charge un éventuel accident. Mais si vous pratiquez un sport à risque, et que vous n’avez pas pris de mesures de sécurité, ou que vous ne pouvez en prendre aucune, alors on parle d’entreprise téméraire. Ce qui a une incidence sur les prestations d’assurance. On distingue les entreprises téméraires absolues et relatives.
Il existe deux type d’entreprises téméraires absolues:
- Il existe deux types d'audaces absolues :
- une activité entraînant des risques qui, indépendamment de la situation concrète, ne peuvent pas être réduits à des proportions raisonnables, comme le base jumping;
- toute action présentant un danger particulièrement grave et n’étant pas digne de protection, ou qui semble insensée ou présente un caractère répréhensible.
- Si l’activité est digne de protection et si les risques peuvent être réduits à des proportions raisonnables par la personne la pratiquant, on parle en revanche d’entreprise téméraire relative. Pour ce qui est de la couverture d’assurance, il convient de déterminer si, compte tenu des capacités personnelles et du type d'exécution, une réduction des risques aurait été possible et si celle-ci a été négligée ou non.On peut citer l’exemple du ski pratiqué en hors piste.
En principe, vous devez prendre toutes les mesures possibles pour limiter les risques à des proportions raisonnables.
Conseils pour les sports à risque
- Limitez les risques.
- Munissez-vous d’un bon équipement.
- Prenez des cours ou passez par des guides reconnus.
- Informez-vous sur le terrain et la météo.
- Respectez les consignes et règles élémentaires.
- Souscrivez une assurance complémentaire pour les sports particulièrement dangereux.
- Informez-vous sur le fournisseur qui propose ces activités à risque.
Assurance complémentaire pour les entreprises téméraires
D’après la loi, la Suva ne peut proposer aucune assurance complémentaire pour couvrir les risques d’une entreprise téméraire. Certes, dans tous les cas elle règle les frais de traitement, à savoir les factures d’hôpital et les médicaments. Mais les prestations en espèces comme les indemnités journalières et la rente d’invalidité peuvent être drastiquement diminuées, voire totalement supprimées. Il convient donc de vérifier s’il est possible d’intégrer ce risque dans l’assurance complémentaire de votre employeur. Outre cette couverture complémentaire dans le cadre de l’assurance complémentaire LAA, il peut aussi être judicieux de prendre une assurance RC privée pour couvrir les dommages causés par des tiers (p. ex. downhill biker).
Fournisseurs d’activités à risque
Dans une base de données centralisée
Refus de prestations en espèces
Dans des cas particulièrement graves, la prestation en espèces peut vous être refusée. Exemple: Vous partez en solitaire faire une randonnée en montagne très difficile, en faisant fi des mauvaises prévisions météo et des mises en garde des guides de montagne expérimentés. Si vous avez un accident dans ces conditions, les prestations en espèces peuvent vous être refusées. Cela signifie que vous ne toucherez aucune indemnité journalière et qu’il ne vous sera versé aucune rente en cas d’invalidité. En revanche, les coûts de sauvetage, de traitement, des médicaments ou des transports sont pris en charge.
Exemples d’entreprise téméraire absolue
Pour les sports et activités ci-après, en cas d’accident les prestations en espèces seront réduites de 50 %, conformément à l’art. 50
- Compétitions et entraînement d’auto-cross, de course automobile de côte, sur circuit et de stock-car.Épreuves de vitesse lors d’un rallye automobile.Conduite d’une voiture automobile sur circuit, à l’exception des cours de sécurité routière.
- Karting: course et entraînement avec des véhicules susceptibles d’atteindre des vitesses supérieures à 100 km/h.
- Courses de motocross, y compris entraînement sur circuit.
- Courses de moto, y compris courses d'entraînement et conduite d'une moto sur circuit, à l'exception des cours de sécurité routière.
- Courses de motoneige (snow cross), y compris l’entraînement.
- Courses de quad, y compris l’entraînement.
- Courses de bateau à moteur, y compris l’entraînement.
- Compétitions de descente VTT, y compris l’entraînement sur circuit de descente (downhill biking).
- Sauts à vélo incluant des figures acrobatiques (tels que les saltos, rotations sur son propre axe, ou le fait d’enlever les mains du guidon ou les pieds des pédales).
- Descentes en planche à roulettes dans le cadre d'une compétition ou d'une épreuve de vitesse.
- Chasse au record de vitesse à ski.
- Speedflying.
- Base jumping.
- Bris de verre volontaire.
- Combats de full-contact (p. ex. combats de boxe).
- Karaté extrême (briser des briques, des tuiles ou des planches épaisses avec le tranchant de la main, la tête ou le pied).
- Plongée sous-marine à plus de 40 m de profondeur.
- Hydrospeed ou riverboogie (descente de rivière à plat ventre sur un flotteur).
Exemples d’entreprise téméraire relative
Il faut aussi s’attendre à une réduction des prestations de 50 % si on viole gravement les règles et impératifs de sécurité élémentaires quand on pratique des sports ou activités à haut risque.Cela inclut notamment:
- l’alpinisme, l’escalade ou les activités de sport de neige en dehors des pistes balisées, au mépris des règles élémentaires (équipement insuffisant, manque d’expérience ou mauvais temps);
- la pratique du parapente ou du deltaplane avec des conditions de vent particulièrement défavorables.
D’autres activités liées à un risque objectivement important, qui ne peut pas être ramené à un niveau raisonnable, sont aussi considérées comme des entreprises téméraires.