Un patient avec un masque à oxygène est allongé dans un lit d’hôpital.

Amiante 

  • L’inhalation de fibres d’amiante est particulièrement dangereuse pour la santé.
  • Tous les bâtiments construits avant 1990 sont susceptibles de renfermer de l’amiante.
  • Avant de réaliser des travaux de transformation ou de rénovation, vous devez évaluer le risque de présence d’amiante en faisant appel à un expert si besoin est.
  • Les règles vitales doivent impérativement être respectées afin de se protéger contre l’amiante.
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L’amiante reste dangereux

Bien qu’interdit depuis plusieurs décennies, l’amiante représente encore aujourd’hui une menace pour la santé des travailleurs. Etant donné que ce matériau dangereux a été importé et utilisé en Suisse jusqu’en 1990, de nombreux bâtiments renferment encore aujourd’hui des produits amiantés.
Tant qu’il reste fortement lié dans des matériaux de construction, il ne présente aucun danger. En revanche, la libération et l’inhalation de fibres d’amiante dans le cadre de travaux de transformation, d’entretien ou de rénovation de bâtiments constitue un danger considérable pour la santé. Pour s’en prémunir, il est indispensable de connaître les matériaux et les éléments de construction pouvant contenir de l’amiante ainsi que les règles de sécurité à respecter pour se protéger.

Où peut se cacher l’amiante?

De manière générale, tous les bâtiments antérieurs à 1990 peuvent renfermer de l’amiante. Les matériaux et éléments de construction suivants sont fortement susceptibles d’en contenir:

Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante

La brochure «Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante» présente les principales formes d’utilisation de l’amiante ainsi que les risques qui y sont liés. Elle explique en outre comment manipuler des matériaux amiantés sans mettre sa santé en danger.
Identifier et manipuler correctement les produits contenant de l’amiante

Accessible depuis un ordinateur portable ou de bureau (avec Flash Player), la Maison virtuelle de l’amiante vous montre les zones dangereuses pouvant contenir des matériaux amiantés dans les ouvrages construits avant 1990.
Maison de l’amiante  

L’amiante représente un danger dès lors que de fines poussières d’amiante sont inhalées et pénètrent dans les alvéoles pulmonaires. Il suffit d’une très faible concentration de fibres d’amiante dans l’air pour accroître le risque de développer une maladie grave telle qu’une tumeur de la plèvre ou du péritoine (mésothéliome) voire un cancer du poumon.

Vidéo sur les maladies pulmonaires d’origine professionnelle

Vous trouverez dans la factsheet «Maladies professionnelles causées par l’amiante» de nombreuses informations sur les tableaux cliniques, les critères de causalité, les anamnèses professionnelles, la toxicologie, le concept de valeur limite ainsi que la prévention en médecine du travail. Maladies professionnelles causées par l’amiante 

Evolution des importations d’amiante et prévision du nombre de cas de mésothéliome

Evolution des importations d’amiante et prévision du nombre de cas de mésothéliome (courbe orange)
Graphique représentant l’évolution des importations d’amiante et la prévision du nombre de cas de mésothéliome (courbe orange).

Amiante: faits et chiffres 

Il peut s’écouler 40 ans ou plus entre l’inhalation de fibres d’amiante et l’apparition d’une maladie. Cette longue période de latence explique que des personnes tombent aujourd’hui malades alors que leur exposition à l’amiante remonte à plusieurs décennies.

Les maladies liées à l’amiante reconnues comme des maladies professionnelles sont assimilées dans la loi fédérale sur l’assurance-accidents (art. 9 LAA ) à des accidents professionnels et prises en charge en conséquence.

Les prestations d’assurance comprennent le traitement médical, le remboursement des frais et des prestations en espèces. Des indemnités pour atteinte à l’intégrité sont en outre versées en cas de maladie professionnelle due à l’amiante. Les prestations d’assurance doivent être prises en charge par l’assureur LAA auprès duquel la personne était assurée au moment de l’atteinte à la santé.

Reconnaissance en tant que maladie professionnelle

Sont réputées maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l’exercice de l’activité professionnelle, à des substances nocives (p. ex. poussières d’amiante) ou à certains travaux. Ces substances et travaux sont répertoriés dans l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA) .

Dans le cas de maladies non imputables à une activité professionnelle, les prestations sont versées sur la base de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal).

Vous trouverez d’autres renseignements utiles sur les critères de reconnaissance des maladies dues à l’amiante en tant que maladies professionnelles en consultant nos publications dédiées: «Prestations en cas de maladies dues à l’amiante»  et «Maladies professionnelles causées par l’amiante» .

Les travailleurs ayant été exposés à l’amiante dans cadre de leur travail en Suisse et résidant actuellement à l’étranger ont la possibilité de passer un examen médical lorsqu’il y a suspicion de maladie due à l’amiante.

Vous trouverez plus d’informations à ce sujet à la page «Prestations d’assurance de la Suva».

Prestations d’assurance

Amiante

L’amiante est un terme général désignant des fibres minérales naturelles. Les fibres d’amiante résistent au feu, à la chaleur et aux acides, elles s’agglomèrent facilement et elles présentent d’excellentes capacités d’isolation électrique et thermique. Cela explique que différentes branches aient exploité de diverses manières les propriétés particulières de l’amiante. L’inhalation de fibres d’amiante peut toutefois provoquer de graves maladies.

Interdiction de l’amiante

L’amiante est interdit en Suisse depuis 1990. La mise sur le marché de produits et d'objets contenant de l’amiante n’est donc pas autorisée, conformément à l’annexe 1.6 de l’ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques (ORRChim ) du 18 mai 2005, RS 814.81.

Protection des travailleurs

Selon la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA ), l’employeur est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir les maladies professionnelles.

L’ordonnance sur les travaux de construction (OTConst ) exige une détermination des dangers avant le début des travaux de construction (obligation d’investigation) ainsi qu’une évaluation des risques. Si des travailleurs sont exposés à des risques élevés pour la santé, l’employeur est tenu de prévoir et de mettre en œuvre des mesures de protection contre l’amiante.

La directive CFST «Amiante»  répertorie les mesures devant impérativement être prises en vue de la manipulation de matériaux amiantés.

Selon la liste des Valeurs limites d’exposition aux postes de travail  , la valeur limite d’exposition à l’amiante (VME) est fixée à 0,01 fibre d’amiante par millilitre d’air.

En tant qu’employeur responsable, vous devez également protéger les travailleurs temporairement employés à l’étranger contre les maladies professionnelles. Si le travailleur présent sur le lieu d’intervention est susceptible de subir une exposition à des substances particulièrement nocives pour la santé telles que l’amiante, il est de votre devoir d’évaluer les dangers et de prendre les mesures qui s’imposent.
Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans le document «Activité professionnelle provisoire à l’étranger ».
Deux travailleurs démontent des plaques de toiture contenant de l’amiante.

Intervention

STOP en cas de suspicion de présence d’amiante!

Afin de garantir une protection efficace contre les fibres d’amiante dangereuses pour la santé, vous devez appliquer avant le début des travaux la méthode en trois étapes décrite ci-dessous.

Avant d’entreprendre des travaux de transformation, de déconstruction ou d’entretien, déterminez si le bâtiment contient ou non des produits amiantés. Cette obligation d’investigation est imposée par la législation. Nos règles vitales vous aideront à mieux évaluer les dangers liés à l’amiante.

Si vous ne pouvez déterminer avec certitude si de l’amiante a été utilisé ou non, le mieux est de requérir une analyse d’échantillons de matériaux. Le Forum Amiante Suisse (FACH) a dressé une liste d’entreprises  proposant ce type d’analyse.

Désamiantage lors de travaux de transformation et de déconstruction de bâtiments. Guide destiné aux maîtres d’ouvrage et aux architectes 

Si la présence d’amiante se confirme, planifiez les mesures de protection adaptées aux travaux à réaliser. Il est recommandé de faire appel pour cela à des experts. Vous trouverez les coordonnées de spécialistes à la rubrique Diagnostiqueurs amiante .

Amiante dans les locaux. Détermination de l’urgence des mesures à prendre 

En votre qualité d’employeur ou de supérieur, vous êtes responsable du respect des dispositions légales ainsi que des règles de la technique applicables (voir les fiches thématiques sous la rubrique «Outils») et de la mise en œuvre des règles vitales relatives à l’amiante.

Vous trouverez un aperçu des mesures à prendre dans le tableau «Retrait de matériaux amiantés – Vue d’ensemble des mesures» .

Les travaux qui entraînent la libération d’une quantité importante de fibres d’amiante dans l’air ne peuvent être exécutés que par des entreprises de désamiantage  reconnues par la Suva.

Sensibiliser pour mieux protéger

En tant qu’employeur responsable, vous devez sensibiliser vos collaborateurs à la nécessité d’adopter les bons réflexes en ce qui concerne l’amiante. Voici comment procéder:

  • Informez vos collaborateurs des risques d’atteintes à la santé dans le cadre des tâches qui leur sont confiées.
  • Fournissez-leur des instructions concernant les mesures de protection et les méthodes de travail appropriées.
  • Faites en sorte qu’ils se forment continuellement.

Acceptez que vos collaborateurs disent STOP!

Grâce au didacticiel suivant, vos collaborateurs pourront s’entraîner à adopter les bons réflexes en présence d’amiante:
Didacticiel «Identifier l’amiante et manipuler correctement les produits amiantés» 

Vous enseignez dans une école professionnelle ou souhaitez traiter de manière approfondie le thème de l’amiante dans le cadre d’un cours interentreprises? Notre didacticiel: Identifier l’amiante et manipuler correctement les produits amiantés  vous sera d’une grande aide.

Avant tous travaux de transformation dans des bâtiments construits avant 1990, vous devez partir du principe qu’un désamiantage sera nécessaire. Faites par conséquent réaliser au plus tôt une expertise adaptée au projet de construction. L’expert en bâtiment déterminera si l’édifice renferme ou non de l’amiante, fera examiner par un laboratoire les matériaux suspects et préconisera d’autres mesures si un désamiantage s’avère nécessaire.
Diagnostiqueurs amiante 

Une identification précoce de la présence de substances nocives permet de se conformer aux prescriptions légales relatives à la protection des travailleurs et de l’environnement et de planifier de façon plus fiable les travaux et leurs coûts. Vous trouvez plus d’informations à ce sujet dans le document Désamiantage lors de travaux de transformation et de déconstruction de bâtiments. Guide destiné aux maîtres d’ouvrage et aux architectes 

Y a-t-il de l’amiante chez vous?
  • Vous trouverez dans la brochure «Amiante. Tout ce que vous devez savoir en tant que propriétaire»  une liste de contrôle relative aux produits susceptibles
    de contenir de l’amiante chez vous.
  • L’inventaire amiante vous permettra quant à lui de répertorier toutes les sources éventuelles d’amiante dans le bâtiment. Vous obtiendrez une évaluation des risques pour chacune d’entre elles et saurez ainsi quelles sont les mesures à prendre.
    Inventaire amiante 

Informations pour les entreprises de désamiantage

Les travaux qui entraînent la libération d’une quantité importante de fibres d’amiante dans l’air ne peuvent être exécutés que par des entreprises de désamiantage reconnues par la Suva.

Conformément à l’art. 60a de l’ordonnance sur les travaux de construction (OTConst) , les entreprises de désamiantage sont tenues d’annoncer à la Suva certains travaux réalisés sur des revêtements contenant de l’amiante floqué ainsi que sur des revêtements de sols et de parois et des panneaux légers amiantés.

Formulaire d’annonce  (à remplir conformément aux instructions correspondantes )

Reconnaissance

Les entreprises de désamiantage souhaitant être reconnues par la Suva doivent satisfaire à certaines conditions.
Documents à fournir 

Formation de spécialiste en désamiantage

Vous souhaitez devenir spécialiste en désamiantage? Vous pouvez acquérir les connaissances nécessaires à cet effet en suivant une formation proposée par un centre reconnu par la Suva.
Centres de formation de spécialistes en désamiantage 

Travailleurs en provenance de l’étranger

Les travailleurs disposant d’un certificat de capacité conforme aux normes en vigueur à l’étranger ont la possibilité de suivre un cours passerelle permettant d’obtenir la qualification de spécialiste en désamiantage reconnue en Suisse selon la directive CFST 6503 «Amiante». Vous trouverez la liste des centres de formation proposant ce type de cours ici .

Même sous forme de déchets, l’amiante reste dangereux. Des mesures de protection doivent donc également être prises dans le cadre de leur élimination. L’élimination des produits amiantés est régie par l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED ), par l’ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD ) et, le cas échéant, par des prescriptions propres à chaque canton.

Vous trouverez plus d’informations à ce sujet sur les sites suivants:

N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse amiante@suva.ch.

Autres sources d’information:

Deux travailleurs démontent des plaques de toiture contenant de l’amiante.

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