Le risque dans les sports d’hiver

Stefanie Egli,

En sport, vous êtes adepte des actions téméraires et de l’adrénaline? C’est un risque pour votre santé mais aussi pour vos finances, comme vous pourrez le découvrir ici.

Pratiquer un sport à risque sans prendre ou pouvoir prendre de mesures de sécurité s’apparente à une entreprise téméraire. Dans ce cas, les assurés mettent non seulement leur santé en danger mais risquent aussi de voir leur assurance contre les accidents non professionnels leur verser des prestations réduites. La Suva prend certes dans tous les cas en charge les frais de traitement tels que les factures d’hôpital et les médicaments. Mais les prestations en espèces comme les indemnités journalières et la rente d’invalidité peuvent être fortement réduites, voire refusées. Ainsi, en plus des blessures physiques, la perte financière aussi peut être douloureuse suite à un accident.

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Les personnes qui prennent des risques importants en dehors des pistes doivent s’attendre à ce que la Suva réduise les prestations en cas d’accident.

La réduction des prestations est prescrite par la Confédération en sa qualité de législateur (art. 39 LAA  et art. 50 OLAA  ). Motif: la grande majorité des assurés ne doit pas avoir à assumer les risques disproportionnés pris par quelques personnes.

 

La législation fait la distinction entre entreprises téméraires absolues et relatives.

Entreprises téméraires absolues

Est considérée comme entreprise téméraire absolue toute activité s’accompagnant de risques qui ne peuvent pas être réduits à des proportions raisonnables ou pouvant être considérée comme déraisonnable ou répréhensible.

 

Exemple d’entreprise téméraire absolue: Gregor K. participe à une compétition de ski de vitesse dans les Alpes françaises. Dans cette discipline, des vitesses supérieures à 200 km/h sont atteintes. Gregor K. chute et se blesse grièvement au dos.

 

Décision de la Suva: le ski de vitesse est une discipline sportive considérée comme une entreprise téméraire absolue. Elle n’est pas digne de protection car l’intérêt de la société pour la pratique de cette discipline est inexistant et elle n’est pratiquée que par une petite minorité de personnes. Par ailleurs, les risques ne peuvent être réduits à des proportions raisonnables. La Suva réduit les prestations en espèces de Gregor K. de 50%

Entreprises téméraires relatives

Dans le cas d’une entreprise téméraire relative, les risques peuvent être réduits à des proportions raisonnables par la personne pratiquant l’activité. Lorsqu’une personne assurée a un accident en pratiquant une discipline sportive considérée comme une entreprise téméraire relative, la Suva vérifie si elle a pris des mesures de sécurité appropriées. Si ce n’est pas le cas, elle réduit les prestations en espèces de la personne concernée.

 

Exemple d’entreprise téméraire relative: l’assurée Marianne G. et ses trois compagnons décident de se lancer dans un couloir entouré de parois rocheuses, hors des pistes balisées. Pour accéder à ce couloir, le groupe franchit une corde de barrage. Marianne prend la tête du groupe sur une pente très raide. Après une brève partie de glisse, un skieur du groupe provoque le décrochage d’une grosse plaque de neige. Marianne est heurtée par cette plaque et se blesse au bras.

 

Décision de la Suva: le jour de l’accident, plusieurs panneaux affichés dans le domaine skiable indiquaient un risque d’avalanche élevé. De plus, l’assurée et ses compagnons ont franchi une barrière de protection. Marianne G. a donc ignoré plusieurs avertissements et ne percevra de la part de la Suva qu’une partie des prestations en espèces.

 

Dans certains cas d’entreprises téméraires particulièrement graves, les prestations en espèces peuvent même être refusées. L’exemple suivant pourrait être considéré comme un cas particulièrement grave: une personne assurée se lance seule dans une randonnée en montagne particulièrement difficile. Et ce, bien que la météo ait annoncé du mauvais temps et que des alpinistes chevronnés lui aient déconseillé de partir.

 

D’autres exemples d’entreprises téméraires absolues et relatives sont disponibles sur ce site  .

Sports dangereux – entreprises téméraires