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Audace ou inconscience? Sports dangereux et entreprises téméraires

Base jump, VTT de descente, escalade ou plongée? Si vous avez un faible pour les sports dangereux, vous devez savoir quand ceux-ci peuvent occasionner des réductions de prestations. Car au-delà du sport lui-même, certains facteurs comme les conditions météo peuvent jouer un rôle au moment de l’accident.

Table des matières

En bref

Toutes les personnes qui paient des primes doivent-elles payer solidairement pour celles qui prennent un risque élevé pendant leurs loisirs et sont victimes d’un accident? Selon la loi, la réponse est clairement non lorsque l’activité est associée à des risques élevés, c’est-à-dire une entreprise téméraire. On opère une distinction entre entreprises téméraires «absolues» et «relatives». Dans les deux catégories, les prestations en espèces sont réduites dans les cas particulièrement graves.

  • Aucune réduction n’est appliquée aux frais de traitement, de sauvetage et de transport.
  • En revanche, les indemnités journalières et les rentes d’invalidité sont réduites, ce qui a souvent des conséquences graves pour les personnes concernées.

Afin de garantir une couverture d’assurance complète, il faut souscrire une assurance complémentaire auprès d’un assureur privé pour les activités dangereuses.

Entreprises téméraires et prestations en espèces: un avocat explique

Les accidents peuvent avoir des conséquences physiques et financières

La vidéo explique pourquoi le base jump appartient à la catégorie des entreprises téméraires absolues, et que le ski hors des pistes par mauvais temps fait en revanche partie des entreprises téméraires relatives. Elle montre à quel point une réduction des prestations en espèces peut être brutale en cas d’accident.

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Zoom sur les entreprises téméraires absolues et relatives

Dans le cadre des entreprises téméraires absolues, les risques ne peuvent pas être minimisés (comme dans le VTT de descente et les tournois de full-contact). Concernant les entreprises téméraires relatives, les risques peuvent être minimisés, mais cela n’a pas été fait (exemple: faire du hors-piste par risque d’avalanche).

Réduction des prestations en espèces:

  • entreprises téméraires absolues 50 % et plus
  • entreprises téméraires relatives jusqu’à 50 %
  • cas graves jusqu’à 100 % (randonnée difficile en montagne, seul·e, par mauvais temps et malgré les avertissements)

Le cadre légal est défini par la loi fédérale sur l’assurance-accident, art. 39

et art. 50
.

Avant de pratiquer un sport à risque, clarifiez les détails de votre couverture d’assurance.

Votre couverture d’assurance est-elle suffisante?

Adrénaline, risque, accident. Quelle est la qualité de votre couverture d’assurance si vous faites du hors-piste ou que vous participez à une course de ski de vitesse? Et que couvre l’assurance accidents non professionnels si vous pratiquez le canyoning ou que vous faites du canoë sur de violents torrents? Suivez le guide.

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