Rouleau compresseur équipé d'un filtre à particules

Filtres à particules sur les chantiers souterrains et en surface

  • Les particules de suie dégagées par les engins de chantier à moteur diesel sont nocives pour la santé.
  • Les filtres à particules permettent de protéger efficacement la santé des travailleurs.
  • Conformément à l’ordonnance sur la protection de l'air (OPair), les engins de chantier construits à partir de 2010 et présentant une puissance supérieure à 18 kW doivent être équipés de filtres à particules.
  • De manière générale, les engins à moteur diesel utilisés dans le cadre de travaux souterrains doivent obligatoirement être équipés de filtres à particules.

Pourquoi utiliser des filtres à particules?

Sur toute leur durée d'utilisation, les engins de chantier dotés de moteurs diesel émettent une quantité considérable de particules de suie, qui équivaut à plusieurs fois le poids du moteur. La grande majorité d’entre elles sont si petites (nanoparticules) qu’elles peuvent pénétrer sans encombre dans les voies respiratoires pour se loger dans les alvéoles pulmonaires et parvenir jusqu’au système cardiovasculaire.

Les émissions des moteurs diesel (EMD) peuvent par conséquent provoquer:

  • une irritation des yeux
  • une irritation de la muqueuse nasale
  • de la toux et des expectorations

Les émissions des moteurs diesel sont classées parmi les substances cancérogènes dans la liste des valeurs limites de la Suva.

Obligation de limitation de l’exposition aux substances cancérogènes

Les émissions des moteurs diesel sont par conséquent soumises à une obligation de limitation. Il s’agit de maintenir au niveau le plus faible possible, au moyen de mesures techniques appropriées, ces émissions ainsi que l’exposition à celles-ci.

Protection de l’air

L’utilisation de filtres à particules vise à protéger efficacement la santé des travailleurs tout en limitant les coûts. Ces filtres réduisent de plus de 99 % la masse des particules.

Sur les chantiers souterrains, en particulier, le fait d’équiper les engins de filtres à particules permet de préserver la santé des travailleurs. Les filtres à particules garantissent:

  • le respect des valeurs limites d’exposition aux postes de travail
  • la satisfaction de l’obligation de limitation de l’exposition aux substances cancérogènes, et
  • le maintien dans des limites acceptables des investissements dans la ventilation des tunnels (coûts d'installation et consommation d'énergie)

Obligation d’utiliser des filtres à particules sur les chantiers souterrains et ordonnance sur la protection de l’air

Depuis 2000, la Suva impose l’intégration de filtres à particules sur les engins et machines à moteur diesel utilisés sur les chantiers souterrains.

L’ordonnance sur la protection de l’air (OPair) contient elle aussi des dispositions relatives à l’utilisation de filtres à particules. Depuis 2008, elle exige que les engins de chantier construits à partir de 2010 et présentant une puissance supérieure à 18 kW soient équipés de systèmes de filtre à particules (art. 19a OPair). Cette prescription s’applique à tous les engins de chantier, qu’ils soient utilisés dans le cadre de travaux souterrains ou en surface.

Exceptions à l’obligation d’utiliser des filtres à particules
  1. Engins de chantier fonctionnant à l'électricité
    Les moteurs des engins fonctionnant exclusivement à l'électricité et se trouvant sur un véhicule à moteur diesel ne requièrent pas de système de filtre à particules. On part dans ce cas du principe que le moteur diesel n’est utilisé que pendant un court laps de temps, pour déplacer l’engin sur le chantier. C’est le cas, par exemple, pour les foreuses, les machines à projection ou à attaque ponctuelle, ou encore les plateformes de levage.
  2. Engins d’une puissance nominale inférieure à 18 kW
    Sur les chantiers souterrains, les engins fonctionnant avec un moteur diesel d’une puissance nominale inférieure à 18 kW ne requièrent aucun système de filtre à particules si les trois conditions ci-dessous sont remplies.
    a. Leur durée d’utilisation est inférieure à deux heures par équipe.
    b. La preuve est apportée que les valeurs limites d’exposition aux postes de travail ne sont pas dépassées au sein du tunnel.
    c. Un concept de sécurité au travail et de protection de la santé a été établi pour le chantier concerné.
  3. Autres exceptions
    Tous les autres véhicules et engins à moteur diesel ne peuvent être utilisés sans système de filtre à particules sur les chantiers souterrains qu’aux conditions ci-après.
    a. Ils ne servent pas à des transports réguliers et sont utilisés moins d’une heure par jour.
    b. La preuve est apportée que les valeurs limites d’exposition aux postes de travail ne sont pas dépassées au sein du tunnel.
    c. Un concept de sécurité au travail et de protection de la santé a été établi pour le chantier concerné.
Choix des filtres à particules

La liste de contrôle «Filtres à particules pour les moteurs diesel utilisés sur les chantiers souterrains» (voir plus bas) donne des précisions sur les systèmes de filtre à particules et les aspects importants à prendre en compte lors de leur utilisation.

Ajout de filtres à particules sur les anciens engins de chantier

Les dispositions transitoires de l’ordonnance sur la protection de l’air relatives à l’ajout de filtres à particules sur les anciens engins de chantier ne s’appliquent pas aux travaux souterrains. Ceux-ci sont soumis à l’obligation d’utiliser un filtre à particules, donc à des exigences plus strictes.

Les systèmes de filtre à particules montés a posteriori sur les engins de chantier doivent satisfaire aux exigences de qualité détaillées dans la liste des filtres à particules  publiée par l’Office fédéral de l’environnement OFEV. Cette liste n’inclut pas les filtres à particules des engins de chantier qui en sont déjà équipés d'usine.

Preuve de la limitation des émissions

Seuls les engins équipés d’un système de filtre à particules (FAP) ne dépassant pas les valeurs limites d’opacité des gaz d’échappement peuvent être utilisés.

  • Valeurs limites d’opacité avec un FAP: opacité de 10 %, coefficient k = 0,15 m-1 (annexe 4 OPair, ch. 32)
  • Valeurs limites d’opacité sans FAP (selon la réglementation relative aux dérogations): opacité de 35 %, coefficient k = 1,0 m-1

Tous les trois mois, au minimum, les exploitants des engins doivent apporter la preuve que les valeurs limites d’opacité des gaz d’échappement ne sont pas dépassées. Les mesures correspondantes doivent être réalisées avec un instrument vérifié conformément à l’ordonnance sur les instruments mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion . Les résultats de ces mesures doivent être consignés dans la liste des engins («Preuve de l'efficacité des systèmes de filtre à particules (SFAP): liste des engins» – voir plus bas).

Bases légales

  • Valeurs limites d’exposition aux postes de travail, 1.11 Liste des valeurs limites d’exposition (VME/VLE) et 1.3 Substances cancérogènes
  • Directive CFST «Travaux souterrains», ch. 7.6
  • Ordonnance sur la protection de l'air (OPAir), art. 19a 

Foire aux questions

Un véhicule poids lourd équipé d'un moteur diesel conforme à la norme Euro 5 ou à une norme Euro antérieure doit-il être doté d'un filtre à particules en vue de son utilisation sur un chantier souterrain?

Oui. En principe, tous les engins équipés de moteurs diesel utilisés sur les chantiers souterrains (y compris pour le transport de matériaux de démolition, de béton, de revêtement, de coffrage, etc.) doivent être dotés de systèmes de filtre à particules. Chaque nouvelle génération de moteurs diesel (normes Euro) apporte une optimisation de la composition chimique des émissions. Dans le même temps, la quantité de nanoparticules dégagées augmente de manière exponentielle et les particules deviennent de plus en plus fines, ce qui entraîne une augmentation des risques pour la santé. En prévenant efficacement l'émission de (nano)particules très fines, les filtres à particules constituent, au vu de l'évolution actuelle de la technique, un élément indispensable dans le cadre du traitement des gaz d'échappement produits par les moteurs diesel.

La norme Euro 5 ainsi que les normes Euro antérieures définissaient systématiquement les valeurs limites en fonction de la masse (p. ex. mg/kWh); les fabricants de véhicules utilitaires prévus pour une exploitation sur les routes ne devaient donc pas nécessairement intégrer des systèmes de filtre à particules. Pour pouvoir être utilisés sur un chantier souterrain, ces véhicules doivent être mis en conformité.

Un véhicule poids lourd équipé d'un moteur diesel conforme à la norme Euro 6 doit-il être doté d'un filtre à particules en vue de son utilisation sur un chantier souterrain, et à quelles exigences le filtre à particules doit-il satisfaire?

En principe, la règle énoncée précédemment (norme Euro 5 et normes Euro antérieures) s'applique. En plus des valeurs limites rapportées à la masse, le règlement CE 595/2009 prend en compte la quantité maximale de particules autorisée. Actuellement, les fabricants de moteurs peuvent respecter cette valeur limite supplémentaire en traitant les émissions avec des systèmes de filtre à particules, qui deviennent ainsi des équipements d’usine.
Les systèmes de filtre à particules des véhicules utilitaires ne figurent pas sur la liste de l’OFEV, car ils sont certifiés selon d’autres exigences que celles applicables aux engins de chantier.
Les véhicules utilitaires équipés d’un moteur diesel conforme à la norme Euro 6 peuvent être utilisés sur les chantiers souterrains si le filtre à particules utilisé est un système fermé présentant un rendement minimal de 97 %.

VERT

VERT (Verminderung der Emissionen von Realmaschinen im Tunnelbau) signifie «réduction des émissions des machines réelles lors de la construction de tunnels». Cette association internationale entend promouvoir l’utilisation de la meilleure technologie disponible pour réduire les émissions des moteurs à combustion, et en particulier limiter au strict minimum les émissions de substances hautement toxiques et cancérogènes.

VERT était à l’origine un projet de recherche mené par la Suva en collaboration avec la Tiefbaugenossenschaft München (TBG), l’Allgemeine Unfallversicherungsanstalt Österreich (AUVA) et l’OFEV. Différents bulletins rendent compte du déroulement du projet.

Bulletins VERT (voir plus bas)

www.vert-dpf.eu