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Filtres à particules sur les chantiers souterrains et les chantiers de surface

La suie nuit à la santé. Cela a conduit au développement de filtres à particules. Découvrez ici dans quelles circonstances leur utilisation est obligatoire et quels engins de chantier doivent être équipés d’un filtre à particules.

Table des matières

En bref

L’inhalation de particules de suie peut causer des problèmes de santé à long terme. Le personnel sur chantier, en particulier lors de travaux souterrains, doit donc être correctement protégé contre ce danger. Pour cette raison, l’utilisation de filtres à particules sur des engins de chantier est régie par des dispositions contraignantes.

Tenez compte de ces points:

  • Les particules de suie dégagées par les engins de chantier à moteur diesel sont nocives pour la santé.
  • Les filtres à particules protègent efficacement la santé de votre personnel.
  • Conformément à l’ordonnance sur la protection de l'air (OPair), les engins de chantier construits à partir de 2010 et d’une puissance supérieure à 18 kW doivent être équipés de filtres à particules.

De manière générale, les engins à moteur diesel utilisés dans le cadre de travaux souterrains doivent obligatoirement être équipés de filtres à particules.

Pourquoi utiliser des filtres à particules?

Au cours de leur durée de vie, les engins de chantier équipés de moteurs diesel émettent une grande quantité de particules de suie équivalant à plusieurs fois le poids du moteur. La grande majorité d’entre elles sont si petites (nanoparticules) qu’elles peuvent pénétrer sans encombre dans les voies respiratoires pour se loger dans les alvéoles pulmonaires et parvenir jusqu’au système cardiovasculaire.

Les émissions des moteurs diesel (EMD) peuvent provoquer les problèmes suivants chez vos collaboratrices et collaborateurs:

  • yeux qui brûlent;
  • irritation de la muqueuse nasale;
  • toux et expectorations.

Les EMD sont classées substances cancérigènes dans la liste des valeurs limites de la Suva.

Impératif de réduction au minimum des substances cancérigènes

L’impératif de réduction au minimum s’applique aux substances cancérigènes. Certaines mesures techniques permettent de réduire les émissions au minimum. Votre personnel n’est donc pratiquement pas exposé à ces substances.

Protection de l’air

L’utilisation de filtres à particules vise à protéger efficacement la santé des membres de votre personnel tout en limitant les coûts. Ces filtres peuvent réduire de plus de 99% la masse des particules.

Sur les chantiers souterrains en particulier, le fait d’équiper les engins de filtres à particules préserve la santé du personnel. Grâce aux filtres à particules, vous pouvez:

  • respecter les valeurs limites sur le lieu de travail;
  • satisfaire à l’impératif de réduction au minimum;
  • garder les investissements pour la ventilation des tunnels (coût d'installation et consommation d'énergie) dans des limites acceptables.

Exceptions à l’obligation d’utiliser des filtres à particules

Engins de chantier fonctionnant à l'électricité

Les moteurs des engins fonctionnant exclusivement à l'électricité et se trouvant sur un véhicule à moteur diesel ne requièrent pas de système de filtre à particules. On part en l’occurrence du principe que le moteur diesel n’est utilisé que pendant un court laps de temps pour déplacer l’engin sur le chantier. C’est le cas, par exemple, pour les foreuses, les machines à projection ou à attaque ponctuelle, ou encore les plateformes de levage.

Engins d’une puissance nominale inférieure à 18 kW

Sur les chantiers souterrains, les engins fonctionnant avec un moteur Diesel d’une puissance nominale inférieure à 18 kW ne requièrent aucun système de filtre à particules si les trois conditions suivantes sont remplies:

a. vous utilisez la machine moins de deux heures par équipe;

b. vous apportez la preuve que les valeurs limites sur le lieu de travail ne sont pas dépassées dans l’air du tunnel;

c. il existe un concept de sécurité du travail et de protection de la santé sur le chantier.

Autres exceptions

Vous ne pouvez utiliser tous les autres véhicules et engins à moteur diesel sans système de filtre à particules sur les chantiers souterrains qu’aux conditions ci-après:

a. vous ne les utilisez pas pour des transports réguliers et les employez moins d’une heure par jour;

b. vous pouvez apporter la preuve que les valeurs limites sur le lieu de travail ne sont pas dépassées dans l’air du tunnel;

c. il existe un concept de sécurité du travail et de protection de la santé sur le chantier.

Choix des filtres à particules

Dans la liste de contrôle «Filtres à particules pour les moteurs diesel utilisés sur les chantiers souterrains» (voir ci-dessous), vous trouverez des informations sur les systèmes de filtre à particules et les aspects importants à prendre en compte lors de leur utilisation.

Ajout de filtres à particules sur les anciens engins de chantier

Les dispositions transitoires de l’ordonnance sur la protection de l’air relatives à l’ajout de filtres à particules sur les engins de chantier plus anciens ne s’appliquent pas aux travaux souterrains. Ceux-ci sont soumis à l’obligation d’utiliser un filtre à particules, donc à des exigences plus strictes.

Les systèmes de filtre à particules pour les engins de chantier à mettre en conformité doivent répondre aux exigences de qualité de la Liste des filtres à particules de l’OFEV

. Cette liste a été dressée par l’Office fédéral de l’environnement. Elle ne comprend pas les filtres à particules des engins de chantier qui sont déjà équipés d'usine d'un filtre à particules.

Preuves de la réduction des émissions

Vous ne pouvez utiliser que des engins équipés d’un système de filtre à particules (FAP) ne dépassant pas les valeurs limites d’opacité des gaz d’échappement.

  • Valeurs d’opacité avec un FAP:
    opacité de 10% / coefficient k = 0,15 m-1 (point 32 annexe 4 OPair)
  • Valeurs d’opacité sans FAP (selon la réglementation relative aux dérogations):
    opacité de 35% / coefficient k = 1,0 m-1

Tous les trois mois au minimum, en tant qu’exploitant des engins, vous devez apporter la preuve que les valeurs limites d’opacité des gaz d’échappement ne sont pas dépassées. L’opacité doit être mesurée avec un instrument de mesure approprié conformément à l’ordonnance sur les appareils mesureurs de gaz d’échappement des moteurs à combustion

. Les résultats de ces mesures doivent être consignés dans la liste des engins (voir ci-dessous «Preuve de l'efficacité des systèmes de filtre à particules / liste des engins»).

Bases légales

Bases légales

Les mesures mises en œuvre dans la pratique ont aussi une base légale. Informez-vous ici sur les valeurs limites applicables aux substances nocives ainsi que sur la limite de puissance pour les engins de chantier sans filtre à particules.

  • Valeurs limites sur le lieu de travail, 1.2. Liste des VME et annexe 1.3.1. substances cancérogènes
    • Dans cette publication, vous trouverez des informations sur la concentration maximale admissible de substances nocives sur le lieu de travail (VME). Vous apprendrez également comment le corps absorbe chaque type de substance.
  • Directive CFST «Travaux souterrains», ch. 7.6
    • Cette directive se fonde sur l’art. 32a de l’ordonnance sur la prévention des accidents (OPA) et définit la mise en œuvre pratique des règles régissant l’utilisation des filtres à particules.
  • Ordonnance sur la protection de l’air (OPair) art. 19a
     Exigences
    • L’Opair définit la limite supérieure de 18 kW pour l’utilisation d’engins de chantier sans filtre à particules sur les chantiers souterrains ainsi que la conformité du système de filtre à particules pour les engins de puissance supérieure.

Foire aux questions

Un poids lourd équipé d'un moteur diesel conforme à la norme Euro V ou à des normes antérieures doit-il être doté d'un filtre à particules pour être utilisé sur les chantiers souterrains?

Oui. Vous devez veiller à ce que tous les engins à moteur diesel utilisés sur les chantiers souterrains (y compris pour le transport de matériaux de démolition, de béton, etc.), toutes étapes de travail confondues, soient équipés d’un système de filtre à particules (FAP). Chaque nouvelle génération de moteurs diesel (normes Euro) apporte une optimisation de la composition chimique des émissions.Dans le même temps, la quantité de nanoparticules dégagées augmente de manière exponentielle et les particules deviennent de plus en plus fines, ce qui entraîne une augmentation des risques pour la santé. Le filtre à particules empêche de manière efficace l'émission de (nano-)particules et constitue, au vu de l'évolution technique actuelle, un élément indispensable dans le traitement des gaz d'échappement produits par les moteurs diesel.

Dans les normes Euro antérieures à Euro V, les valeurs limites étaient fixées exclusivement en fonction de la masse (par exemple mg/kWh), ce qui signifie que, jusqu’à la norme Euro V, les constructeurs de véhicules utilitaires prévus pour l'exploitation sur les routes ne devaient pas nécessairement employer de systèmes de filtre à particule. Ces véhicules doivent être mis en conformité pour pouvoir être utilisés sur les chantiers souterrains.

Un poids lourd équipé d'un moteur diesel conforme à la norme Euro VI doit-il être doté d'un filtre à particules en vue de son utilisation sur les chantiers souterrains, et à quelles exigences le filtre à particules doit-il satisfaire?

C'est en principe la règle énoncée précédemment (EURO V et normes antérieures) qui s'applique.En plus des valeurs limites rapportées à la masse, le règlement CE 595/2009 prend en compte la quantité maximale de particules autorisée. Actuellement, les fabricants de moteurs peuvent respecter cette valeur limite supplémentaire en traitant les émissions avec des systèmes de filtre à particules, qui deviennent ainsi des équipements d’usine.

Vous ne trouverez aucune trace des systèmes de filtre à particules des véhicules utilitaires dans la liste de l’OFEV, car ils sont certifiés selon d’autres exigences que celles applicables aux engins de chantier.

Vous pouvez employer des véhicules utilitaires équipés d’un moteur diesel conforme à la norme Euro VI sur les chantiers souterrains si le filtre à particules qui les équipe est un système fermé présentant un rendement minimal de 97%.

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