15 décembre 2023 | de Hannjörg Koch

La Suva fait de la recherche

La Suva s'engage à traiter des questions de recherche en rapport avec le système suisse des assurances sociales, en particulier avec la loi fédérale sur l'assurance-accidents. Les connaissances acquises sont intégrées dans les activités de la Suva lors de la mise en œuvre du mandat légal.

PD Dr. Hannjörg Koch

En Suisse, le droit des assurances sociales

En Suisse, le droit des assurances sociales se divise en onze branches d'assurances sociales. En font notamment partie l'assurance-invalidité, l'assurance-maladie et l'assurance-accidents. Il va de soi que toutes les personnes assurées en Suisse par le biais du droit des assurances sociales ont droit à un traitement équitable et égal. Cela revêt une importance particulière à deux égards : pour la question de savoir s'il existe des séquelles de maladie ou d'accident (causalité) et donc quel est l'organisme payeur compétent, ainsi que pour l'évaluation de l'ampleur des prestations qu'un assureur-accidents doit verser pour les séquelles d'un accident (rente d'invalidité ou indemnité pour atteinte à l'intégrité). «En effet, la loi ne permet pas de compenser les conséquences d'un accident par le biais des organismes payeurs de l'assurance maladie, ni vice versa. Ou, pour résumer, chacun et chacune reçoit ce qui lui est dû - ni plus, ni moins». [1]

La médecine des assurances joue un rôle essentiel dans la réponse à ces questions en apportant son soutien consultatif à l'application du droit dans ses décisions. Un traitement équitable et égal présuppose toutefois une base d'évaluation générale qui s'appuie sur des connaissances solides. Dans le guide interdisciplinaire juridique et médical sur les expertises médico-assurantielles publié par Riemer-Kafka, il est demandé d'appliquer le mode de pensée et de travail de la médecine fondée sur les preuves [2]. Ce concept reconnu exige l'utilisation consciencieuse, explicite et raisonnable des meilleures preuves scientifiques externes actuelles pour prendre des décisions concernant les soins médicaux individuels des patients [3]. Ainsi, une évaluation qui doit tenir compte des spécificités du cas individuel doit se baser sur des études scientifiques et des expériences cliniques systématiquement rassemblées. Or, cela n'est pas toujours possible, en particulier dans le contexte de la médecine des assurances. Contrairement aux travaux scientifiques qui traitent de la recherche fondamentale ou des aspects cliniques dans le cadre du diagnostic et de la thérapie, la littérature est pauvre en publications axées sur la médecine des assurances.

Il est évident que l'on ne répond aux questions que là où elles se posent. Contrairement à la Suisse, de nombreux pays, par exemple les États-Unis, la Grande-Bretagne ou la Chine ne font pas de distinction entre les conséquences d'un accident ou d'une maladie pour la prise en charge des frais de traitement. Cette situation explique probablement le manque d'études sur ce sujet dans ces pays. En outre, la cause initiale d'une pathologie n'a souvent qu'une importance secondaire, même dans l'application des possibilités de traitement, du moins à moyen et long terme. En effet, d'un point de vue purement médical et scientifique, les maladies aiguës et les blessures aiguës dues à des accidents présentent des transitions fluides dans les processus qui s'y déroulent [1]. Il n'est pas toujours possible de déterminer avec certitude si une usure articulaire est la conséquence d'une blessure ancienne ou le résultat d'une longue vie.

Des bases scientifiques valables sont également nécessaires pour d'autres tâches de la Suva en matière de prévention, pour l'évaluation de l'aptitude des travailleurs dans le cadre de la prévoyance en matière de médecine du travail ou pour l'évaluation de nouvelles possibilités thérapeutiques dans le but d'un traitement adapté aux besoins et optimisé en termes de coûts. Mais ce n'est pas tout ; comme les connaissances scientifiques sont toujours en évolution [3], il faut régulièrement vérifier ses propres bases de décision pour contrôler la qualité.

La Suva se sent tenue de respecter cette exigence et a reconnu très tôt l'importance d'un engagement ciblé. Depuis 1968, elle s'engage pour la recherche dans des domaines qui sont peu ou pas du tout traités. Elle fait de la recherche médicale appliquée, la commande ou l'encourage. La Suva contribue ainsi au bénéfice de toutes les personnes assurées en Suisse.

Une attention particulière est accordée à ce que seuls les projets de recherche irréprochables sur les plans médical, méthodologique, éthique et juridique soient encouragés et que les moyens de la Suva soient utilisés à bon escient.

Les priorités thématiques sont les suivantes

appareil locomoteur
maladies professionnelles
ésions cérébrales traumatiques
douleurs chroniques
séquelles psychiques de l'accident
amputation (rééducation)
outcome (prédicteurs, rééducation)
méthodologie d'expertise
prévention

Les exemples suivants donnent une idée de l'étendue des connaissances pertinentes déjà acquises avec le soutien de la Suva

Une étude de l'hôpital cantonal de Lucerne a comparé les nouveaux procédés chirurgicaux et les procédés établis pour le traitement des fractures de la clavicule [4].
Différents projets ont pu être encouragés sur le thème important, du point de vue de la médecine du travail, du mésothéliome pleural malin après une exposition professionnelle à l'amiante [5, 6].
En ce qui concerne les lésions cranio-cérébrales, le réseau scientifique PEBITA «Patient-relevant Endpoints after Brain Injury from Traumatic Accidents» a publié de nombreux articles [7-10].
Une étude multicentrique internationale avec la participation de l'Hôpital universitaire Balgrist s'est penchée sur le syndrome douloureux régional complexe (CRPS) qui apparaît après une blessure [11].
Un diagnostic standard de psychiatrie des assurances dans les expertises sur la capacité de travail a été développé sous la direction de l'Université de Bâle [12].
Un groupe de travail de la Haute école zurichoise des sciences appliquées (ZHAW) s'est penché sur le rôle des médecins de premier recours dans le traitement des blessés [13].
Dans le domaine de la méthodologie d'expertise, un autre groupe de travail de la ZHAW au Centre de droit public économique de la School of Management and Law a identifié des facteurs qui influencent la durée de l'enquête en cas de sinistre [14].

La Suva s'engage à l'avenir également pour le traitement de questions de recherche ayant un lien avec le système suisse d'assurances sociales, en particulier avec la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA). Les demandes de financement peuvent être déposées jusqu'au 1er janvier de chaque année. Les documents nécessaires à cet effet et de plus amples informations sont disponibles sur le site Internet «Recherche médicale à la Suva».

L'évaluation et la décision de subvention sont effectuées par des comités internes composés de collaborateurs issus de différentes disciplines. Ainsi, l'expertise de la médecine des assurances, de la médecine du travail, des cliniques de rééducation, du secrétariat général, des statistiques, du traitement des sinistres, de l'assurance militaire et des départements des tarifs médicaux, du droit et de l'informatique est concentrée ici.

Des experts compétents de la Suva se tiennent à la disposition des groupes de recherche en tant que sparring partners pour répondre aux questions sur le contenu et la méthodologie et accompagnent les projets de recherche pendant leur réalisation. Enfin, il est garanti que les connaissances acquises sont intégrées dans l'activité de la Suva lors de la mise en œuvre du mandat légal, afin de contribuer à la meilleure base possible pour un traitement juste et égal des assurés.

Adresse de correspondance

PD Dr. med. Hannjörg Koch

Chirurgie orthopédique, Suva Médecine des assurances

hannjoerg.koch@suva.ch

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Bibliographie

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