Prestations: combien de temps sont-elles versées après un accident?
Une assurance à la Suva offre une couverture après un accident (frais de traitement et indemnités journalières). Les paiements cessent dès que les troubles ne sont plus liés à l’accident. Vous découvrirez dans cet article à partir de quand la Suva ne verse plus de prestations.
Table des matières
En bref
Après un accident, la Suva verse des frais de traitement et des indemnités journalières. Au bout de quelque temps, elle examine si les troubles dont souffre la personne concernée sont encore imputables à l’accident.
- Examen médical lié au cas
- Détermination par la médecine des assurances
- Examen si nécessaire
- Arrêt du versement des prestations pour une autre cause
- Autres causes possibles: usure, maladie antérieure, accident antérieur
Vous apprendrez ici quand la Suva cesse de payer les prestations (suppression des prestations) et quand l’assurance-maladie est compétente.
Louisa est assurée auprès de la Suva. Lors d’un accident, elle s’est fait une contusion à la cheville gauche. Il ressort de la déclaration de sinistre qu’elle a voulu éviter une branche qui tombait et que son pied a heurté une pierre. En outre, les pièces médicales indiquent que l’on avait déjà diagnostiqué à Louisa un pied plat valgus à gauche avant l’accident.
Dans ce contexte, la Suva prend tout d’abord en charge le paiement des prestations pour la blessure au pied gauche due à l’accident. Après un certain temps, elle examine si les troubles de Louisa sont toujours imputables à l’accident ou si elles sont désormais principalement dues à la déformation de son pied. Cet examen sert de base pour décider si la Suva continue à prendre en charge les frais de traitement et les indemnités journalières ou si elle cesse le versement.
Obligation d’examiner les conséquences de l’accident
À la Suva, la fin des prestations est également appelée suppression des prestations. La décision en la matière se fait toujours selon des critères clairement définis. En tant qu’assurance-accidents, la Suva est tenue de vérifier au bout d’un certain temps après l’accident si les troubles sont encore imputables à ce dernier ou non. Il n’est pas possible d’indiquer une durée plus précise, car la situation varie d’un cas à l’autre.
Dans un premier temps, consécutif à l’accident couvert par l’assurance, on suppose que ce dernier a entraîné des conséquences (p. ex.troubles de santé dus à des blessures). Avec le temps, ces conséquences s’atténuent, et il se peut que des changements liés à une maladie ou des séquelles d’accidents antérieurs soient à l’origine des troubles qui persistent. Cela est possible même si la personne ne présentait aucun trouble, par exemple des douleurs, avant l’accident.
Usure physique au fil du temps
Même sans être victimes d’accidents, nous sollicitons notre corps au quotidien, ce qui entraîne une usure (dégénérescence). La vitesse à laquelle l’usure évolue dépend de différents facteurs: p. ex. activités de loisirs, prédisposition physique ou activités professionnelles.
Certains d’entre nous ressentent des troubles liés à l’usure dès leur plus jeune âge, d’autres beaucoup plus tard. Il est également possible qu’une personne ne souffre pas de troubles avant l’accident et que ceux-ci aient été activés par celui-ci.
Procédure à suivre par la Suva en cas de fin des prestations d’assurance
Avant de cesser le paiement des prestations et de clôturer le cas, la Suva doit effectuer les étapes suivantes:
- Quelque temps après l’accident, la Suva procède à un examen médical en fonction du cas. La date varie d’un cas à l’autre.
- La Suva demande aux médecins traitants ou traitantes de lui fournir les documents nécessaires tels que rapports médicaux, radiographies ou IRM, et les transmet à la division médecine d’assurance.
- Le médecin des assurances compétent ou la médecin des assurances compétente évalue sur la base des pièces médicales s’il existe encore des séquelles de l’accident. Il ou elle décide de la nécessité d’un examen médical. Dans la plupart des cas, les informations contenues dans le dossier sont suffisantes pour procéder à la détermination.
- S’il ne s’agit plus des suites d’un accident, la Suva explique la marche à suivre aux personnes assurées concernées et communique par écrit la fin des prestations d’assurance.
Contacter l’assurance-maladie
- Si les troubles sont liés à une maladie, c’est l’assurance-maladie qui est compétente pour la poursuite de la prise en charge des frais de traitement. Nous conseillons aux personnes concernées de contacter leur assurance-maladie.
- En cas d’incapacité de travail persistante, la personne concernée doit clarifier l’existence d’une assurance d’indemnités journalières en cas de maladie, afin que cette dernière puisse examiner un éventuel droit à ces prestations.
- Les troubles indiqués peuvent également correspondre aux séquelles d’un accident antérieur, qui avait alors été pris en charge par une autre assurance-accidents. Dans ce cas, les personnes concernées doivent déclarer le cas à l’ancienne assurance-accidents.