Un freerider glisse sur une pente exposée aux avalanches

Entreprises téméraires et sports dangereux

  • Certains sports spécialement dangereux s’accompagnent de dangers et de risques particulièrement importants. On parle alors d’entreprises téméraires.
  • En cas d’accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces de la Suva sont réduites de moitié, voire refusées dans les cas particulièrement graves.
  • On opère une distinction entre les entreprises téméraires absolues et relatives.
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Réduction des prestations en cas d’accident consécutif à la pratique de sports dangereux

Conformément aux art. 39  LAA et 50   OLAA, en cas d’accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces de la Suva sont réduites de moitié, voire refusées dans les cas particulièrement graves.

Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l’assuré s’expose à un danger particulièrement grave sans prendre ou pouvoir prendre des mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables.

Le sens profond des normes légales citées ci-dessus consiste dans le fait qu'une évaluation des intérêts doit être opérée entre l'intérêt global des assurés (c'est-à-dire des payeurs de primes) et le niveau de protection que présente une entreprise (par ex. une discipline sportive). Le payeur de primes doit être protégé contre les sollicitations difficilement supportables.

Entreprises téméraires absolues et relatives

On opère une distinction entre les entreprises téméraires absolues et relatives.

On parle d’entreprise téméraire absolue dans les deux cas de figure suivants: lorsqu’une activité s’accompagne de risques qui, indépendamment de la situation concrète, ne peuvent pas être réduits à des proportions raisonnables, ou lorsqu’une activité impliquant des dangers particulièrement graves n’est pas suffisamment digne de protection ou lorsqu’elle peut être considérée comme déraisonnable ou répréhensible.

Si l’activité est digne de protection et si les risques peuvent être réduits à des proportions raisonnables par la personne la pratiquant, on parle en revanche d’entreprise téméraire relative.

Il convient toutefois de déterminer si, compte tenu des capacités personnelles de l’assuré et du type d’exécution, une réduction des risques aurait été possible et si celle-ci a été négligée ou non.

Conformément à l’art. 50  OLAA, les prestations en espèces sont réduites de 50 % en cas d’accident consécutif à la pratique des disciplines sportives et activités mentionnées ci-après. Cette liste n’est toutefois pas exhaustive: d’autres activités présentant des risques comparables sont également considérées comme des entreprises téméraires absolues.

    • Compétitions d’auto-cross, courses automobiles de côte, courses automobiles sur circuit, courses de stock-car (y compris l’entraînement); épreuves de vitesse lors d’un rallye automobile; conduite d’une voiture automobile sur circuit (à l’exception des cours de sécurité routière)
    • Base jumping
    • Compétitions de plein-contact (p. ex. combats de boxe)
    • Bris de verre volontaire
    • Karaté extrême (destruction de briques, de tuiles ou de planches épaisses avec le tranchant de la main, la tête ou le pied)
    • Courses de motocross (y compris l’entraînement sur le circuit)
    • Courses de bateau à moteur (y compris l’entraînement)
    • Courses de moto, y compris les courses d’entraînement et la conduite d’une moto sur circuit (à l’exception des cours de sécurité routière)
    • Compétitions de descente en VTT, y compris l’entraînement sur le circuit de descente (downhill biking)
    • Sauts à vélo incluant des figures acrobatiques (tels que saltos, rotations sur son propre axe, ou fait d’enlever les mains du guidon ou les pieds des pédales)
    • Compétitions de quad (y compris l’entraînement)
    • Descentes en planche à roulettes, pour autant qu’il s’agisse d’une compétition ou d’une course de vitesse
    • Courses de motoneige (snow cross), y compris l’entraînement
    • Courses de ski (chasse au record de vitesse)
    • Speedflying
    • Plongée subaquatique à une profondeur excédant 40 m
    • Hydrospeed ou riverboogie (descente de rivière à plat ventre sur un flotteur)

    Les prestations en espèces sont également réduites de moitié si, dans le cadre de la pratique de sports ou d’activités présentant des risques importants, les règles élémentaires de sécurité ou de prudence ne sont pas respectées. Cela inclut notamment:

    • la varappe, l’escalade ou la pratique de sports de neige en dehors des pistes balisées, au mépris des règles élémentaires (par ex. manque d’expérience, équipement insuffisant, mauvais temps)
    • la pratique du parapente ou du deltaplane avec des conditions de vent particulièrement défavorables

    Sont considérées comme entreprises téméraires relatives également d'autres activités exercées sans prendre des mesures destinées à ramener les risques objectifs à des proportions raisonnables.

    Refus de prestations en espèces

    Dans le cas d’entreprises particulièrement dangereuses, par exemple une randonnée en montagne très difficile effectuée en solitaire, par mauvais temps et malgré la mise en garde d’alpinistes expérimentés, le versement de prestations en espèces peut être refusé.
    Sports extrêmes

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