fr
Contact
Téléchargements et commandes
Prévention
Accident
Assurance
Autoportrait
mySuva
Téléchargement
Téléchargement PDF
PDF Français
PDF Allemand
PDF Italien
Thématiques complémentaires
Fiche thématique: service de statut des factures
Grâce à notre service électronique de statut des factures, les fournisseurs de prestations médicales peuvent vérifier le statut des factures qu’ils ont transmises 24 h/24 sur un simple clic de souris.
19.11.2019, 3869.F
La Suva maîtrise les frais de traitement
La Suva adopte des mesures cohérentes pour réduire les coûts. Découvrez dans notre fiche thématique en quoi ces mesures consistent et comment vous pouvez vous aussi en profiter.
30.11.2021, 3817.F
Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale
Dans le tableau 07, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas d’affections de la colonne vertébrale afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
2870/7.F
Table 08 - Atteinte à l'intégrité pour les complications psychiques des lésions cérébrales
Dans le tableau 08, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents.
2870/8.F
Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
Dans le tableau 11, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de lésions oculaires afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
2870/11.F
Tableau 19 - Atteinte à l’intégrité pour séquelles psychiques d’accidents
Le tableau 19 classe les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques d’accident, afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
2870/19.F
Tableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus
Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
2870/13.F
Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique
Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
2870/16.F
Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs
Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’amputation ou de perte d’un ou de plusieurs segments d’orteils, de pied et de jambe.
2870/4.F
Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/15.F
Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire
Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en raison d’articulations instables, par exemple à la cheville ou au genou.
2870/6.F
Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
2870/1.F
Tableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniens
Le tableau 17 vous donne une vue d’ensemble des troubles fonctionnels et déficits des nerfs crâniens afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/17.F
Tableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peau
Le tableau 18 vous permet d’évaluer les lésions cutanées consécutives à un accident ou à une maladie professionnelle et de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/18.F
Tableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solides
En cas de lésion des organes internes consécutive à un accident ou à une maladie professionnelle, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 09.
2870/9.F
Newsletter
Recevez régulièrement des informations sur des sujets d’actualité de la prévention, de l’assurance et de la réadaptation.
S’abonner à la Newsletter