Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale

Table des matières
Standard Variante
Référence
2870/8.F
Édition
01.01.2002

Description

Informez-vous à l’aide du tableau PDF sur les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents. C’est sur cette base que repose l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.

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Thématiques complémentaires

Atteinte à l’intégrité (14): troubles de l’équilibreAtteinte à l’intégrité (14): troubles de l’équilibre

Atteinte à l’intégrité (14): troubles de l’équilibre

Le tableau 14 montre comment l’atteinte à l’intégrité selon la LAA doit être évaluée en cas de vertiges et troubles de l’équilibre.
septembre 2025, 2870/14.F
Tableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitusTableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus

Tableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus

Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
janvier 2000, 2870/13.F
Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotiqueTableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique

Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique

Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
janvier 2002, 2870/16.F
Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieursTableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs

Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs

Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’amputation ou de perte d’un ou de plusieurs segments d’orteils, de pied et de jambe.
janvier 2002, 2870/4.F
Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaireTableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire

Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire

Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en raison d’articulations instables, par exemple à la cheville ou au genou.
janvier 2001, 2870/6.F
Tableau 03 - Atteinte à l’intégrité résultant de la perte d’un ou plusieurs segments des membres supérieursTableau 03 - Atteinte à l’intégrité résultant de la perte d’un ou plusieurs segments des membres supérieurs

Tableau 03 - Atteinte à l’intégrité résultant de la perte d’un ou plusieurs segments des membres supérieurs

Si une personne perd un bras, un doigt ou une main après une amputation, elle perçoit une indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 03.
janvier 2000, 2870/3.F
Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accidentTableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident

Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident

Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
janvier 2001, 2870/15.F
Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieursTableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs

Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs

Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
avril 2000
Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieursTableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs

Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs

Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
avril 2000, 2870/1.F
Tableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peauTableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peau

Tableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peau

Le tableau 18 vous permet d’évaluer les lésions cutanées consécutives à un accident ou à une maladie professionnelle et de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
janvier 2003, 2870/18.F
Tableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniensTableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniens

Tableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniens

Le tableau 17 vous donne une vue d’ensemble des troubles fonctionnels et déficits des nerfs crâniens afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
janvier 1993, 2870/17.F
Tableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solidesTableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solides

Tableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solides

En cas de lésion des organes internes consécutive à un accident ou à une maladie professionnelle, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 09.
janvier 2001, 2870/9.F
Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthrosesTableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses

Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses

Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’arthrose, comme l’arthrose radiocarpienne ou l’arthrose de l’articulation du genou.
janvier 2011, 2870/5.F
Tableau 10 - Atteinte à l'intégrité en cas de séquelles pulmonaires d'accidents ou de maladies professionnellesTableau 10 - Atteinte à l'intégrité en cas de séquelles pulmonaires d'accidents ou de maladies professionnelles

Tableau 10 - Atteinte à l'intégrité en cas de séquelles pulmonaires d'accidents ou de maladies professionnelles

Le tableau 10 vous permet d’évaluer les lésions des organes respiratoires consécutives à un accident ou à une maladie afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
janvier 2003, 2870/10.F
Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébraleTableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale

Tableau 07 - Atteinte à l'intégrité dans les affections de la colonne vertébrale

Dans le tableau 07, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas d’affections de la colonne vertébrale afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
janvier 2001, 2870/7.F
Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculairesTableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires

Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires

Dans le tableau 11, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de lésions oculaires afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
septembre 2024, 2870/11.F

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