Mesures de protection contre les substances CMR
Les employeurs sont tenus de minimiser les risques associés aux substances CMR. C’est là que le principe STOP entre en jeu. 1. Substitution, 2. Mesures techniques, 3. Mesures organisationnelles, 4. Mesures personnelles. Cette page décrit la marche à suivre si vous ne pouvez pas remplacer les substances CMR dans votre entreprise.
Table des matières
En bref
Les substances CMR sont dangereuses pour la santé. La meilleure protection contre ces substances est la substitution, c’est-à-dire leur remplacement par des matières moins dangereuses. Si cela n’est pas possible, les employeurs doivent définir et appliquer des mesures de protection appropriées.
Ces mesures de protection doivent être mises en œuvre sur la base de différents critères, tels que les dangers potentiels et l’utilisation, la durée d’exposition, le nombre de personnes concernées, les domaines de risque, les processus de production, etc. Les mesures sont classées en trois catégories:
- les mesures techniques, comme les dispositifs d’aspiration
- les mesures organisationnelles, comme la délimitation des zones à risque
- les mesures personnelles, comme les équipements de protection individuelle (EPI)
Informez et instruisez régulièrement les membres du personnel concernés sur les mesures de protection (de la santé) prises, contrôlez celles-ci et adaptez-les le cas échéant. L’équipement de protection individuelle doit être mis gratuitement à disposition.
Définir des mesures selon le principe STOP
Lorsqu’une substitution (S) n’est pas possible, vous devez prendre des mesures (TOP) de protection de la santé lors de la manipulation de substances CMR au travail. Les mesures portent sur des solutions techniques, organisationnelles et personnelles qui doivent être prises dans cet ordre. Les collaborateurs et collaboratrices concernés doivent être formés aux mesures prises. Découvrez plus d’informations sur le principe STOP sur la page consacrée à l’équipement de protection individuelle.
Mesures techniques (T)
Dans la section 7.1 (Mesures de protection pour une manipulation sûre) ainsi que la section 8.2.1 (Équipements de commande adaptés) relatives au produit utilisé, la fiche de données de sécurité (FDS) fournit des informations spécifiques sur les mesures techniques à prendre au poste de travail. En font notamment partie
- Utilisation de procédés appropriés pour identifier la libération de substances CMR
- Aspiration à la source en cas de libération de substances CMR dans le processus de travail
- Garantie de la protection collective en assurant un entretien et une maintenance conformes.
Mesures organisationnelles (O)
En définissant des mesures organisationnelles simples, vous réduisez efficacement les risques associés aux substances CMR. En font notamment partie
- Limitation des quantités de substances CMR au poste de travail
- Restriction du nombre de collaborateurs et collaboratrices concernés
- Informer les collaborateurs et collaboratrices qu’ils manipulent des substances CMR
- Expliquer quelles sont les propriétés des substances CMR et indiquer les mesures qui ont été définies.
- Délimiter les domaines de risque
- Utiliser des panneaux d’avertissement et de sécurité (y compris des panneaux «Interdiction de fumer»)
- Récipients fermés et marqués pour l’entreposage, la manutention et le transport des substances CMR
- Interdiction de manger/boire/fumer dans les zones où l’on utilise des substances CMR (sous n’importe quelle forme)
- Nettoyage régulier du poste de travail
- Séparation entre les vêtements de travail et les vêtements privés
- Lavage et nettoyage des vêtements de travail contaminés uniquement par l’entreprise
- Mettre à disposition des sanitaires et des douches pour les personnes qui travaillent avec des substances CMR à leur poste de travail
- Hygiène corporelle obligatoire au poste de travail avant de le quitter, par exemple lors des pauses et des repas et avant de repartir à la maison
Mesures personnelles (P)
Souvent, les collaborateurs et collaboratrices ne savent pas qu’ils travaillent avec des substances CMR dangereuses. Les mesures personnelles visent à sensibiliser les équipes aux risques et aux mesures de protection de leur santé, et à réagir en conséquence. Font également partie des mesures personnelles:
- Évaluation de la libération de substances CMR: mesures techniques au poste de travail
- Contrôle de la protection collective
- Utilisation de l’équipement de protection individuelle uniquement si les mesures collectives ne sont pas suffisantes.
L’équipement de protection individuelle adéquat est mentionné à la section 8.2 de la fiche de données de sécurité concernée. Lors de l’achat, faites attention aux normes exactes spécifiées auxquelles les articles de protection doivent répondre.
Instruction et information des collaborateurs
L’employeur doit instruire le personnel qui utilisent des substances ou des préparations CMR dans des processus de travail sur les risques potentiels pour la santé, les mesures prises et les règles d’hygiène au poste de travail. En outre, l’utilisation correcte de l’équipement de protection individuelle (EPI) doit être instruite. L’instruction doit tenir compte de chaque nouveau risque ou risque modifié.
Les employeurs doivent vérifier régulièrement les mesures prises aux postes de travail.