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Tableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus
Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
2870/13.F
Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique
Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
2870/16.F
Tableau 04 - Atteinte à l'integrité résultant de la perte d'un ou plusieurs segments des membres inférieurs
Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’amputation ou de perte d’un ou de plusieurs segments d’orteils, de pied et de jambe.
2870/4.F
Tableau 6 - Atteinte à l'intégrité en cas d'instabilité articulaire
Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en raison d’articulations instables, par exemple à la cheville ou au genou.
2870/6.F
Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/15.F
Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
2870/1.F
Tableau 18 - Atteinte à l'intégrité en cas de lésions de la peau
Le tableau 18 vous permet d’évaluer les lésions cutanées consécutives à un accident ou à une maladie professionnelle et de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/18.F
Tableau 17 - Atteinte à l'intégrité lors de déficits et de troubles fonctionnels des nerfs crâniens
Le tableau 17 vous donne une vue d’ensemble des troubles fonctionnels et déficits des nerfs crâniens afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/17.F
Tableau 09 - Atteinte à l’intégrité en cas de lésions d’organes internes par accident ou maladie professionnelle (à l’exclusion des lésions pulmonaires, voir table 10) et en cas de transplantations d’organes solides
En cas de lésion des organes internes consécutive à un accident ou à une maladie professionnelle, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 09.
2870/9.F
Tableau 10 - Atteinte à l'intégrité en cas de séquelles pulmonaires d'accidents ou de maladies professionnelles
Le tableau 10 vous permet d’évaluer les lésions des organes respiratoires consécutives à un accident ou à une maladie afin de justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/10.F
Tableau 05 - Atteinte à l’intégrité résultant d ’arthroses
Ce tableau classe les atteintes à l’intégrité selon la LAA en cas d’arthrose, comme l’arthrose radiocarpienne ou l’arthrose de l’articulation du genou.
2870/5.F
Tableau 14 - Atteinte à l'intégrité en cas de troubles de l'équilibre
Le tableau 14 vous aide à évaluer les troubles de l’équilibre, en particulier les vertiges, afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
2870/14.F
Factsheet: calcul des prestations en espèces
Ce factsheet comporte des exemples de calcul d’indemnités journalières, d’une rente d’invalidité et de droits à une rente de survivants.
Feuillet d'information, 1 page, A4
30.06.2009, 2760/3.F
Chômage et accident? Les règles dans cette situation
Vous êtes au chômage et avez été victime d’un accident? Découvrez toutes les informations importantes dans cette fiche thématique.
Feuillet d'information, 12 pages, A5
01.01.2023, 2729.F
Feuillet d’information Traitement médical en Allemagne
En Allemagne, le traitement médical en cas de maladies et d’accidents professionnels relève de l’Accord européen sur la libre circulation des personnes. Le point sur les règles en Allemagne.
01.09.2022, 3849.D
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