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Formation pour les travaux comportant des dangers particuliers

Certaines activités comportent plus de dangers que d’autres pour les travailleurs et travailleuses. Elles ne doivent donc être confiées qu’à des personnes formées à cet effet. Vous trouverez ici une série d’informations sur les risques particuliers au travail et les formations correspondantes.

Table des matières

En bref

Conformément à l’ordonnance sur la prévention des accidents (OPA), les travaux comportant des dangers particuliers ne peuvent être confiés qu’à des travailleuses et travailleurs qui ont été formés spécialement à cet effet.

Il est considéré qu’une activité comporte des dangers particuliers lorsqu’elle provoque un nombre supérieur à la moyenne d’accidents graves ou de maladies professionnelles. Une formation peut réduire sensiblement la probabilité qu’un accident survienne.

En fonction de la nature de l’activité, la formation peut être dispensée au sein de l’entreprise ou dans un centre de formation spécialisé.

  • Choisissez le type de formation adapté en fonction de l’activité.
  • Ne confiez les travaux comportant des dangers particuliers qu’à des collaboratrices et collaborateurs spécialement formés à cet effet.
  • Lorsqu’une personne exécute seule ce type de travaux, faites-la toujours surveiller par une autre personne.

Les listes suivantes ne sont pas exhaustives. Vous trouverez d’autres formations dans les autres domaines thématiques.

En quoi consistent des travaux comportant des dangers particuliers?

Il existe des dangers particuliers si:

  • une activité provoque un nombre supérieur à la moyenne d’accidents ou de maladies professionnelles;
  • les conséquences en cas d’accident sont généralement très graves;
  • la formation permet de réduire les risques dans une proportion significative;
  • les risques ne peuvent être réduits davantage en tant que tels malgré la mise en œuvre de toutes les mesures de protection techniques possibles;
  • les collaborateurs et collaboratrices ont conscience du risque élevé et des possibilités de protection.

Les différents modèles de formation

Les exigences auxquelles une formation doit satisfaire sont liées au degré de danger de l’activité concernée. Nous distinguons trois modèles de formation.

Centres de formation délivrant des attestations de formation et d’examen reconnues

Les formations de ce type peuvent uniquement être dispensées par des centres de formation délivrant des attestations de formation et d’examen reconnues par une institution désignée par le Conseil fédéral. Les personnes formées reçoivent une attestation de formation si elles ont réussi la formation et qu’elles remplissent les conditions requises à cet effet.

En complément, vous devez toujours donner une instruction interne propre à la situation spécifique dans votre entreprise.

Centres de formation avec autodéclaration

Les centres de formation ou les formateurs et formatrices peuvent déclarer eux-mêmes que leur formation correspond à l’état de la technique. Les responsables d’une formation contrôlent si la personne formée a acquis les compétences nécessaires. Le centre de formation délivre une attestation de formation aux personnes qui remplissent les conditions d’obtention.

En complément, vous devez toujours donner une instruction interne propre à la situation spécifique dans votre entreprise.

Formateurs internes compétents

Une personne compétente travaillant dans l’entreprise forme les collaborateurs et collaboratrices en interne. Elle doit à cette fin posséder l’expérience pratique correspondante et disposer d’aptitudes pédagogiques. La durée et le contenu de la formation dépendent des exigences spécifiques de la branche. La personne qui a donné la formation contrôle si la personne formée dispose des compétences nécessaires. L’entreprise délivre elle-même l’attestation de formation, laquelle doit mentionner les compétences acquises. Une formation interne n’est valable que dans l’entreprise où elle a été dispensée.

En principe, toute formation classée dans le modèle B peut également être accomplie selon le modèle C.

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