fr
Aide et contact
Téléchargements et commandes
Prévention
Accident
Assurance
Autoportrait
mySuva
Téléchargement
Téléchargement PDF
PDF Français
PDF Allemand
PDF Italien
Thématiques complémentaires
Tableau 11 - Atteinte à l'intégrité (IpAI) après lésions oculaires
Dans le tableau 11, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de lésions oculaires afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
octobre 2022, 2870/11.F
Tableau 08 - Atteinte à l’intégrité en cas de troubles de la fonction cérébrale après une lésion cérébrale
Dans le tableau 08, nous classons les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques de lésions cérébrales, avec huit degrés de gravité différents.
janvier 2002, 2870/8.F
Tableau 19 - Atteinte à l’intégrité pour séquelles psychiques d’accidents
Le tableau 19 classe les atteintes à l’intégrité en cas de séquelles psychiques d’accident, afin de déterminer l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
octobre 2022, 2870/19.F
Échange électronique de données en Europe
L’échange électronique de données (EESSI) est obligatoire pour les institutions d’assurances sociales des États de l’UE et de l’AELE. La fiche thématique de la #Suva vous détaille le rôle de l’EESSI.
août 2023, 3870.F
Couverture d’assurance dans un pays de l’UE ou l’AELE
Si vos salariés travaillent provisoirement dans un pays de l’UE ou de l’AELE, les prescriptions légales du pays concerné s’appliquent en cas d’accident. Le point dans notre feuillet d’information.
juin 2023, 3825.F
Prestations en cas d’invalidité: droits des assurés
La Suva fournit à ses assurés des prestations en cas d’invalidité. Vous trouverez dans notre factsheet des informations essentielles sur les droits des assurés en cas de dommages permanents après un accident.
Feuillet d'information, 18 pages, A5
septembre 2023, 2384.F
Les prestations d’assurance de la Suva
À quelles prestations pouvez-vous prétendre en tant qu’assuré(e) à la Suva si vous êtes victime d’un accident ou souffrez d’une maladie professionnelle? Vous trouverez dans notre factsheet toutes les réponses à cette question.
novembre 2022, 3803.F
Feuillet d’information Traitement médical en Allemagne
En Allemagne, le traitement médical en cas de maladies et d’accidents professionnels relève de l’Accord européen sur la libre circulation des personnes. Le point sur les règles en Allemagne.
septembre 2022, 3849.D
Feuillet d’information traitements en France
Si un accident ou une maladie professionnelle nécessite un traitement en France, l’Accord sur la libre circulation entre la Suisse et l’UE s’applique. Le point dans notre feuillet d’information.
septembre 2022, 3848.F
Tableau 13 - Atteinte à l'intégrité en cas de tinnitus
Le tableau 13 inclut des informations sur les acouphènes pour que vous puissiez mieux évaluer les troubles dus à un bruit dans l’oreille et justifier une indemnité pour atteinte à l’intégrité LAA.
octobre 2022, 2870/13.F
Tableau 16 - Atteinte à l'intégrité lors de syndromes post-thrombotique
Le tableau 16 classe les atteintes à l’intégrité en cas de syndrome post-thrombotique, par exemple en cas d’œdème mou ou de dermo-épidermite, des stades A à D.
janvier 2002, 2870/16.F
Tableau 22 - Indemnité pour perte d'intégrité en cas de perte des organes sexuels ou de la capacité de reproduction
En cas de stérilité ou de perte des organes génitaux, une indemnité pour atteinte à l’intégrité est versée conformément à la LAA. Le tableau 22 vous aide à évaluer ces cas.
janvier 2003, 2870/22.F
Tableau 15 - Atteinte à l'intégrité en cas de dégâts dentaires dus à un accident
Le tableau 15 vous indique comment évaluer les lésions dentaires d’une personne après un accident pour évaluer et justifier l’indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA.
octobre 2022, 2870/15.F
Tableau 01 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres supérieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres supérieurs, comme les lésions à la clavicule, à la main ou à l’articulation de l’épaule.
octobre 2022, 2870/1.F
Tableau 03 - Atteinte à l’intégrité résultant de la perte d’un ou plusieurs segments des membres supérieurs
Si une personne perd un bras, un doigt ou une main après une amputation, elle perçoit une indemnité pour atteinte à l’intégrité selon la LAA. Vue d’ensemble dans le tableau 03.
janvier 2000, 2870/3.F
Tableau 02 - Atteinte à l'intégrité résultant de troubles fonctionnels des membres inférieurs
Dans ce tableau, nous classons selon la LAA les atteintes à l’intégrité aux membres inférieurs, comme les lésions au genou, à la hanche, à la cuisse ou à la jambe.
octobre 2022
Newsletter
Recevez régulièrement des informations sur des sujets d’actualité de la prévention, de l’assurance et de la réadaptation.
S’abonner à la Newsletter